Pensions et caisses éméritalrs

Total 1.159

Approxim.

2891 3.200 Total 3.489

50) Toutes ces recettes se bornent à celles marquées entre parenthèses dont la principale est celle des fermes modèles. Le peu de valeur qu’elles présentent s’explique, parce que: 1) les produits de ces établissements sont pour la plupart affectés aux ressources spéciales dont le montant nous reste inconnu, 2) les établissements les plus considérables dans cette branche, tels que l’Académie des arts, les théâtres, etc. sont gérés par l’administration de la maison Impériale et ne sont pas soumis au Contrôle de l’Empire et à l’unité de la caisse.

51) La classification des taxes présente de grandes difficultés; nous avons rangé dans cette catégorie (D) celles qu’il nous a été impossible de placer sous aucune des catégories précédentes.

62) Un revenu très notable retiré par l’État des ordres et déco-

rations rentre dans cette catégorie, mais ce revenu appartient comme ressource spéciale au Chapitre des ordres (de la Maison Impériale) et i n’est pas soumis au contrôle. Son montant nous est inconnu.

53) C’est la recette principale de cet article (en 1871 elle fut de 1133 mill.). Toutes les autres recettes de cet article sont entièrement insignifiantes.

54) Les diplômes et attestats délivrés par les établissements d’éducation sont rangés dans leurs recettes respectives (V. 45, 46 et 47).

55) Cette recette entière (sauf les 3, 3200 mill. des recettes spéciales de 1871) provient des retenues sur les émoluments des fonctionnaires civils de toutes les branches de l’administration pour la

W. Bésobbasopf,

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

BRANCHES de REVENUS.

Total des taxes diverses (D) 56 ).

Total des taxes et rémunérations pour services spéciaux de l’État (II).

Total des impôts (I contributions et II taxes).

p. REVENUS INDUS¬ TRIELS DE L’ÉTAT.

m. DROITS RÉGALIENS ET PRIVILÈGES FISCAUX.