CONCLUSIONS HISTORIQUES

DOCUMENTS HISTORIQUES '.385

Protocoles de la conférence de Londres relalivement à la Hollande et à la Belgique. — Consultation sur la sanlé de madame la duchesse de Berri. — Rapport sur la salubrité de la citadelle de Blaye. — Rapport sur la sanlé de madame la duchesse de Berri. — Procès-verbal (|e raccoochementde la duchesse de Berri. — Traité d'Unkiar-Skélessi. — Traité concernant le droit de visite. — Règlement du mutuellismc. — Traité de la quadruple alliance. — Arrêt de mise en accusation des accusés d'avril. ^- Liste des pairs qui ont voté la mise en accusation. — Liste des défenseurs choisis par les accusés d'avril. — Liste des pairs qui répondent à l'appel ; liste des paira qui ne répondent pas. ^ Liste des accusés. — Lettre des défenseurs aux accusés d'avril. — Arrêt du 15 juillet 1835. — Note adressée par le directoire à M. le duc de Montebello, ambassadeur de France près la eonféd<>ralion Suisae. — Note adressée par l'ambassadeur de France à LL. EE. M.M. les avoycr et conseil d'Etat de la république de Berne, directoire fédéral. ~ Réponse à la note de M. Pambassadeur du roi des Français , adoptée par la diète dans la séance du 29 août. — Note adressée par Pambassadenr de France à MM. les avoyer et conseil d'Étal de la république de Berne, directoire fédéral. — Réponse à M. de Moatebello par la diète helvétique. — Traité de paix entre le général Desmiehels et Abd-el-Kader. — Traité de la Tafba entra le lieutenant général Bugeaud et l'émir Abd-el-Kader.