QUELQUES ANCIENS BUDGETS COMMUNAUX
Couunune de Dieulefit (Dauphiné), — Le rôle des impositions de celte commune, du milieu du quinzième à la fin du dixhnitième siècle nous est fourni parles archives de la Drôme
14 florins (valant
74 fr.)
vres
5 (valant 220 fr.)
» (valant
170 fr.)
(valant 532 fr.)
16 livres.
(valant 2,224 fr.)
n (valant
65 fr.)
(valant 2,712 fr.)
(valant 2,666 fr.)
(valant 1,521 fr.)
» (valant
86 fr.)
15,000 fr.
Is.-^
Nîmes (Languedoc). — Total des impositions communales (Arch. com. NN, 12, 13 et 14) :
En 1603
En 1604
En 1611
En 1632
En 1635
En 1636
livres.
En
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En
En
En
Boulogne-sur-Mer (Boulonais). — (Arch. com. 2, 24, 29.
En 1566 Recettes : 3,657 livres ;
En 1616 4,843
En 1688 4,193
En 1752 11,047
En. 1773 23,971
En 1888 1,291,000 francs.
Dépenses ;
3,685 livres,
Rodez (Languedoc). — Les impositions communales sont (Arch. com. BB. 10 et CG. 182) :
En 1614 de 11,000 livres.
En 1631 de 19,000 livres
En 1616 10,000
En 1640 22,000
En 1621 13,000
En 1880 212,391 francs
Toulon (Provence). — Les recettes communales s'élèvent (Arch. com. CG. 228 et suiv.) :
En
livres.
En
En
En
En
En
1 En
En
En
En
En
En
En
livres.
francs.
TARIFS d'octrois MUNICIPAUX.
Les taxes d'octroi les plus g^énérales étaient des droits additionnels à l'impôt sur le sel et sur le vin. La première s'élevait
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43S APPENDICE DtJ LIVRE V.
h 10 sols par minbt à Blots (Plumitif de la Ch. des Comptes, P. 2756, f. i7l}, à 1 denier par pinte à Avallon (Arch. com. ce. 35; ; l'octroi sur le via est de 5 sons par muid à Sens, de l sou pour pot en Basse-Bretag[ne (Arch. Morbihan E. sup.-I50), de 10 sous par barrique à Capbreton (Gascogne), de 1 sou par charge de vendange et 12 sous par barrai de vin à Nyons (Dauphiné),de 8.33 pour 100 delà valeur.à Fécamp, de 25 pour 100 à llonfleur, de 12 pour 100 à Moulins, de 6 écns par tonneau de vin et un écu par tonneau de cidre à Saint-Malo, de 10 sous par chariot de vendange et 13 sous par tonneau de vin à Nevers, plus 20 sous par tonneau de vin passant sous les ponts, de 12 pour 100 ad valorem^ plus 15 sous par muid, à Avallon, de
livres par tonneau de vin, 2 livres par tonneau de cidre et
1 livre par tonneau de poiré, à Rouen, de 30 sous par poinçon de vin et une obole par lot de bière à Abbeville, d^une obole par pot de vin à Saintes, etc.
Les droits sur les grains étaient nombreux aussi et s'élevaient à 28 sols par muid de blé à Abbeville, à 2 pour 100 sur la quantité introduite à Nevers, à 5 sous par setier de blé à Nyons, à 2 1/2 pour 100 sur la valeur à Dax, etc.
Les droits sur le chauffage étaient, à Paris, de 8 sous par corde de bois et 10 sous par millier de fagots, à Rouen de 5 sous par charrette de bois pesant 2,000 livres, etc.
Le produit total de Toclroi atteignait, vers Tannée 1640, 70,000 liv. à Lyon, 60,000 liv. à Paris, 15,000 à Orléans, 7,000 à Tours, 12,000 à Bourges, 300 à Niort, 3,600 à Fontenay-le-Comte, 7,000 à Angoulême, 10,500 à Moulins, 10,000 à Mans, 12,000 à Laval, 40,000 à Saint-Malo, 6,000 à Laon, 100,000 à Metz, 12,500 à Troyes, 4,900 à Châlons, 50,00[) à Rennes, 60,000 à Nantes, 45,000 à Amiens, 2,000 à Auxerre, 5,400 à Blois, etc. (Plus de cent villes sont indiquées avec un produit inférieure 1,000 francs.)
(Rib. nat., Ms français, 18510 fol. 140.)
TRAITEMENTS ANNUELS DES PROFESSEURS DANS LES UNIVERSITÉS ET LES COLLÈGES MUNICIPAUX.
Nous donnons ci-dessous quelques chiffres d'appointements de professeurs et principaux des collèges d*enseigtiement secondairo, ainsi que de professeurs de Facultés dans la période com*^
prise entre 1600 et 1665 ; nous indiquons, outre le chiffre de l'époque, la valeur de ces traitements en monnaie actuelle, la livre tournois, de valeur variable, étant uniformément convertie en francs de 5 grammes d'argent.
1603 Nîmes. Le principal du valant
collège 700 liv. 1673 francs
— Le premier régent... 300 — 717 —
— Les autres régents... 150 à 250 — 478 francs en moyenne ^
1606 Moulins. Principal du
collège 800 - 1912 — ^
1607 La Rochelle. Professeur
de théologie 600 — 1434 —
de grec ou hébreu... 400— 956 — ^
1608 Nîmes. Professeur de
philosophie 400 — 956 —
1610 Paris. Collège de France
(professeur au) 900 — 2152 — «
1610 Pau. Principal 1332 — 3183 —
— — Professeur de théologie 1776 — 4365 —
d'hébreu et grec 1000 — 2390 —
de physique 200— 478 —
1610 L'Ile-Jpurdain (Languedoc). Régent 300 — 717 —
1626 Orléans D^-rég" de VU-
niversité 200 à 700 — 936 — » '
1627 Langres. Principal du
collège 150 — 312 —
1630 Paris. Principal de collège (Université) 900—1872 --
— . Sous-principal ,. 800 — 1664 —
— Professeur de philo-
sophie 600 — 1248 -
de2°et3« 500 — 1040 --
de4%5«et6"' 400— 832 —
* Arch. com. Nîmes, FF. 14.
* Arch. com. Moulins, 321.
^ Arch. hist. Saintonge, V, 135.
* Arch. com. Nîmes, LL. 16.
^ GoujET, Mémoire sur le Collège de France, 71,
^ Arch. dép. Basses-Pyrénées, B. 316.
^ Arch. dép. Haute-Garonne, E. 286.
» Arch. nat. AD 1« (Arrêt Parlement, 25 juin 1626).
^ Arch. com. Langres, 924.
!• Aff. Étrang., t. 797, f. 32.
Goos
ifi^ Neven. Principal et 4 valant
régents (entemble)... 900 liy. 1872 francs en moyenne*
1<^35 Valence. Professeur de
théologie 150 8 250— 416 —
— de droit. 600 1500—2184 —
— de médecine 400 1000 — 1456 — «
1642 Romorantin. Principal. 75 — 138 — >
1645 Avallon. Professeur
(logf* et nourri) 40 — 73 — *
1665 Dôle. Professeur de
droit 300 — 326 —
(Francs de Franche^
Comté.) 5
TRAITEMENTS DES MAITRES d'ÉGOLE AUX DIX-SEPTIEME ET DIX-HUITIÈME SIECLES.
Comme pour les traitements des professeurs, nous avons convertis en francs actuels de cinq grammes d'argent les gages des instituteurs, exprimés en livres tournois dont la valeur, entre 1000 et 1790, varie de 2 fr. 60 à fr. 90.
Mezin (Gnyenne) maît. d'école 60éciis
val. 462 fr.«.
Duras (id.) id.
— 90 fr.'.
Lezifjné (Anjou) id.
100 livres
— 239 fr.'.
Vervins id.
— 143fr.«.
Lamontjoie (Guyenne) id.
— 167 fr.
Toulon id.
iîO —
— 286 fr.».
Nyons (Daupliiné) 1" maiu*e.
— 286 fr.
— — 2» maître.
- 143fr.«r
' A relu corn. Nevers, CC. 165.
' Arrêt conseil d'Éut, 26 juin 1635.
^ Arcli. coin. Fomorantin, CC. 29.
^ ArcH. coru. Avallon, GG. 60.
^ Arcl.. <lép. Doubs, B. 1132.
<^ Arclt. dép. Lot-et-Garonne (Mezin, BB. 1; Duras, BB. 1; î^montjoie, BB. 2).
^ Arch, (ïép. Maine-et-Loire, G, 2091.
^ Soc, archéol. Vervins, VI, 114.
° Arch. corn. Tonlon, BB. 54.
" ArcK, dép. Drôme, E. 4755.
1615. Sahune (Dauphiné) maît. d*éc.
1617. Grignan (Dauphiné) id.
1618. Toulon id.
1621. Grignan (Dauphiné) id.
1626. Rambervillers (Lorraine) id.
1630. S'*-Colombe (Guyenne) id.
1630. Château-Lambert (Fran-
che-Comté) id.
1630. Grignan (Dauphiné) id.
1630. Le Cateau (Flandres) id.
1632. Rambervillers (Lorraine) id.
1636 Chateauneuf-de-Mazenc
(Dauphiné)
1638. Avallon (Bourgogne) 1638. Grignan (Dauphiné) 1640. Bourges 1644. Grignan (Dauphiné)
1650. Fieux (Guyenne)
1651. Sahune (Dauphiné)
1652. Cléon d'Andran (id.)
1660. Meilhan (Guyenne)
1661. Gontaud (id.)
1665. Astaffort (id.)
1666. Tonneins-Dessus (id.)
1667. Rambervillers(Lorraine)id.
1670. Crugey (Bourgogne) 1670. Rouvray (id.) 1670. Ccnserey (id.) 1673. Cornillac (Dauphiné) 1684. Gap m'
32 livres.
valant 66 rr.>
— 99 fr.
— 374 fr.^
— 25fr.
(de Lorraine) — 52fr.\
— 124 fr.*
6 gros (p' sera.) val. 35 fr. p' an ^ 60 — - 124 fr.
6 florins p*" mois val. 155 fr. p'an** 100' (de Lorraine) — 69 fr.
id.
30 livres — 55 fi.
id.
45 — — 82fi-.
id.
100 — — 184 fr.-.
id.
9 16fr.
id.
60 — — 110fr.^
id.
90 — — 163fr.'.
id.
10 — — 18 fr.
id.
38 — — 61 fr.'.
id.
12 — — 19 fr.
id.
100 — — 163fr.\
id.
75 — — 122 fi.
id.
