CHAPITRE VI

La constitution civile du clergé était-elle inacceptable pour l'Église? 150.

1. Ce ne fut pas une œuvre improvisée. Les rapporteurs, 152. — La situation politique : accord du roi et de l'Assemblée, 153. — La discussion. Martineau, Treilhard. Camus. Les droits du pouvoir constituant, 154. — La critique des abus. L'économie de la réforme, 157. — Les objections des

opposants. Boisgelin. Comment les décrets pourront être régularisés. Recours au concile ou recours au pape, 160. — Objections d'extrême - gauche : Robespierre. Fréteau. Rœderer. Leurs amendements repoussés, 166. — Modération du comité ecclésiastique. Lanjuuiais et le conseil des vicaires, 168. — L'élection des évêques. La présence des non-catholiques dans le coUège électoral, 169. 2. Illusions des Constituants. Ils s'imaginent que le pape accordera les moyens canoniques d'appliquer les décrets, 170. -■- Le dernier article du projet de Martineau, Signification de son rejet, 171. — La thèse de Treilhard et de Camus. Appel à l'esprit de charité des évêques, 1 73. — Difficultés dénoncées par Gobel. Camus considère que le recours au pape n'est pas nécessaire. Compromis, 175. — Répercussion des événements d'Avignon sur les derniers votes de la Constituante, 178.