Archiv. municipales de Dijon, B

le samedi 27 mars 1621, eut lieu dans l'église des Pères Feuillants de Fontaines, la bénédiction de deux cloches, par M. l'abbé de Cîteaux, la première tenue par le duc de Bellegarde et Mme Brulart, la deuxième par le Sr Venot, vicomte mayeur et la veuve de M. de Thianges. D'après un autre acte consigné M. 168, fol. ioô, un religieux de Fontaines délivra, le 8 octobre 162 1, quittance de 60 livres données au prieuré pour la fonte de la cloche de la chapelle Saint-Bernard, qui eut M. le maire pour parrain au nom de la ville.

Louis Gellain aura dû se méprendre en rapportant à l'année 1622 la bénédiction de la cloche tenue par le duc de Bellegarde. Mais suivant plusieurs documents — registre de la mairie de Dijon B. 369, fol. 99, et titres des Feuillants, Archiv. de la Côte-d'Or, H. 996, layette fondations ■ — la cloche dont le S1' Venot fut parrain au nom de la ville de Dijon, aura été refondue en 1622, et tenue, au jour de la bénédiction, par la même marraine que l'année précédente, mais par un autre parrain, Bénigne le Compasseur, qui avait succédé comme maire au Sr Venot.

La présence de Nicolas Boucherat chez les Feuillants au 27 mars 1621, et le rôle qu'il accepta dans cette cérémonie, prouvent, comme nous l'avons déjà observé, que la grande abbaye de Cîteaux et l'humble prieuré de Fontaines étaient alors en relations de bonne confraternité.

Après Joachim de Damas, il n'apparaît pas que les seigneurs de Fontaines aient témoigné grande faveur aux Feuillants. Le conseiller de Gand était à peine investi de la seigneurie qu'il leur chercha querelle au sujet de la justice.

Par le contrat du 24 septembre 161 3, les religieux étaient en effet devenus justiciers dans l'étendue du terrain objet de cette première acquisition. Alors, leur terrain était délimité par l'enceinte fossoyée. Mais ils comblèrent les fossés, sans les remplacer d'abord par aucune

clôture. Plus tard, après de nouveaux acquêts qui agrandissaient leur domaine autour du monastère, ils fermèrent ce domaine par des murs. L'enclos qu'ils se bâtirent de la sorte, renferma, surtout au Nord-Ouest, des terres sur lesquelles ils n'avaient pas la justice. Du côté du Levant, au contraire, ils laissèrent en dehors de leur clôture une partie de l'ancien pourpris, notamment la pelouse ou esplanade, où la justice leur appartenait. De plus cette justice leur parut si peu de chose — Louis Gellain n'en parlait qu'en riant — qu'ils omirent de nommer un personnel justicier à leur service : juge, procureur, etc. Ils recouraient au ministère des officiers institués par le seigneur, quand, rarement, ils étaient obligés de poursuivre un coupable.

Or en 1 655 le conseiller de Gand « se prétendant, dit Louis Gellain, à notre exclusion, seul seigneur au village et sur tout le territoire de Fontaines, indiqua la tenue des jours un mois après son acquisition, et désigna pour les tenir la porte de notre monastère. Nos confrères lui firent signifier que nous prendrions pour trouble tout acte de justice qu'il ferait audit lieu et qu'un procès s'ensuivrait. Mais il passa outre, les jours furent tenus, et le procès commença. Le sieur de Gand s'informa près de Mr de Barville, son vendeur, et apprit d'une façon certaine que le droit de justice dans le pourpris du dedans et du dehors nous avait été vendu par le sieur Damas en i6i3. 11 vit bien pour lors que le vent ne lui était pas favorable, et il s'appliqua en conséquence à éloigner le jugement. De notre part, au contraire, nous pressions et sollicitions vivement pour qu'il fût rendu. Mais ledit sieur eut plus de crédit que nous : le procès, pendu au croc, est encore à décider ; nous en avons été pour nos frais, c'est tout ce qui nous reste (i), »

Avec les héritières du conseiller, l'entente fut plus facile. Il n'y eut plus de querelle au sujet de la justice.

t. Inventaire de Louis Gellain, p. 2Q-3o.

En 1699, les religieux « délaissèrent à demoiselle Marguerite de Gand,dame de Fontaines, un héritage enfermé de murailles situé rue des Puits, devant la maison de ladite dame ; et, en échange, Marguerite de Gand céda aux Feuillants une pièce de terre en friche au champ d'Aloux, et amortit un cens de dix sols pour une demie livre de cire due par eux chaque année à la seigneurie, sur un petit jardin proche l'église dudit Fontaines, où était un moulin à vent (1). »

Sous Henri-Bénigne Bouhier, en 1784, des habitants de Fontaines ayant chassé et tué un lièvre dans l'enclos des Feuillants, les religieux réclamèrent contre les délinquants le ministère du juge du lieu, et firent sonner haut leur titre de « seigneurs en toute justice du château et pourpris de Fontaines. » Devant l'articulation de ce titre, le juge refusa le service qu'on lui demandait; il soutint que messire Henri-Bénigne Bouhier avait seul toute la seigneurie, et toute la justice. Si les Feuillants étaient justiciers, comme ils le prétendaient, où était donc leur personnel d'officiers? « Sans délai, dit Louis Gellain, on nomma un juge, un procureur d'office et un greffier. Mais il fallut bien vite laisser l'affaire du lièvre et répondre à l'assignation de M1' Bouhier, qui nous attaqua en trouble au bailliage de Dijon. Nous n'eûmes pas de peine à prouver notre droit, et dès le 29 avril 17^5 intervint une sentence dudit bailliage, qui débouta M1' Bouhier de son instance, et mit les parties hors de cour et de procès.

« Ledit sieur Bouhier fit appel au parlement ; mais comme il avait dans cette assemblée plusieurs parents au degré de l'ordonnance, nous obtînmes [un arrêt du conseil qui évoquait notre cause au parlement de Besançon.

« Voyant que nous ne négligions pas notre droit, le

1 Srie de Fontaines.

DE SAINT BERNARD h 5

sieur Bouhier parla alors d'accommodement (i). Le désir de finir cette affaire nous fit désister de l'arrêt qui transportait les débats devant une autre cour ; on revint au parlement de Dijon, l'accord fut dressé, et il y eut arrêt d'expédient le 17 avril 1742.

« Par cet arrêt, messire Bouhier reconnaît que nous avons droit de justice dans le château, pourpfis, enclos, jardins, vergers et autres clôtures de notre monastère, selon le plan qui en a été dressé ; et nous reconnaissons de notre part que nous ne prétendons aucun droit de justice sur le surplus du village et du finage de Fontaine, non enfermé dans le plan susmentionné. »

Ce plan est reproduit Planche 18, avec la légende qu'y a mise Louis Gellain (2).

L'accord conclu avec le seigneur faisait perdre aux Feuillants le droit de justice sur la pelouse, mais le leur concédait sur tout le terrain qu'ils avaient annexé à l'ancien pourpris du château du côté Nord-Ouest.

Le terrain annexé resta soumis à la dîme au profit du décimaieur, qui était le chapitre de Saint-Etienne.

« A propos des dixmes, voici, dit Louis Gellain, comment elles se payent. Pour froment, seigle, conceau, orge et avoine, on donne la treizième et la quatorzième alternativement. Pour la navette, de même, ou i5 sols par quartier. Le reste, comme pois, lentilles, haricots, chénevière, sarazin, turquis, etc., se paye à raison d'un écu par journal. Il n'y a positivement que les vignes, vergers et sainfoin, qui ne doivent rien (3). »

Outre les terres contenues dans l'enclos, les Feuillants en possédaient d'autres en différents climats du territoire de Fontaines, ainsi que sur les finages de

1. On voit par les titres de la seigneurie de Fontaines que Benoît- Bernard Bouhier, seigneur de Lantenay, oncle d'Henri-Bénigne Bouhier, fut l'instigateur de cet accommodement.