Cf. Paris, V, 720; Annales de Dunstable, p

Provisions d'Oxford parcelles qui furent décrétées à Westminster Tannée suivante* : les archevêques, évoques, abbés, prieurs, comtes, barons, les femmes ni les religieux, en vertu de Fart. 4, ne furent tenus d'assister aux tournées du shériff, qui devra revenir aux pratiques autrefois suivies au temps des rois Richard et Jean. L'arbitraire des juges itinérants fut réprimé, et le pouvoir discrétionnaire qu'ils exerçaient de multiplier les amendes, renfermé dans de justes Hmites (art. 5, 13, 21, 22). De même la procédure à suivre devant les cours des barons fut réglée avec soin ; les tenanciers libres ne furent tenus d'y paraître, que si cette obligation était expressément spécifiée dans la charte d'inféodation. Personne autre que le roi et ses agents n'eut le droit, pour quelle cause que ce fût, d'opérer des saisies hors de son fief, ni sur la grande route royale, ni sur un chemin de commune circulation (art. II); les crimes de faux ne pouvaient être jugés que par la cour du roi (art. 16).

Revenons aux Provisions d'Oxford. Les villes et les châteaux n'y étaient pas oubliés. Les capitaines des châteaux royaux devaient jurer « de les garder loyalement et en bonne foi, pour l'avantage du roi et de ses héritiers, de les rendre au roi et à ses hériiiers, mais à nul autre » , et cela de l'aveu du Conseil, « c'est à savoir par prodes homes de la terre élus à son conseil ou par la majorité d'entre eux ^ » . — Quant à 1' « Échange » de Londres, il sera amendé, et l'on prendra des mesures réparatrices en faveur de la cité de Londres et autres cités du roi qui, « par taillages et autres oppressions, à honte et à destructions sont allées » .

Tel est en résumé ce qu'on appelle les Provisions d'Oxford' : un conseil privé élu parle Parlement; des ministres annuels, des shériffs pris parmi la petite noblesse des com-