Mat. Paris, III, 296, 338. Voy. plus haut, p
5. C*est Hugues de PateshulJ qui paraît avoir exercé le premier les fonctions de chancelier de l'Echiquier: « administraverat, dit Mat. Paris à Tannée 1234, officium scacoarii, scaccariii sigillum custodiendo. ■ Voyez l'éd. de Luard, III, 296, qui me semble avoir mal ponctuée le passage. M. Stubbs dit, à tort je crois, que le premier chancelier de TËchiquier exactement connu est Ralph de Leicesteren 1248; t. II, p. 275, note 5.
venir devant eux rendre compte de leur gestion financière, et verser entre leurs mains le produit net de leurs recettes. Ce travail était exécuté à "Westminster dans deux chambres : la chambre haute, ou Kchiquier pour la vérification des comptes, où l'on entendait les rapports des agents du roi concernant les finances: et la chambre basse, ou Échiquier pour les recettes, où l'argent était versé, pesé et vérifié. Ces diverses opérations étaient transcrites sur de grands rôles de parchemin; rédigés en double, ils étaient gardés, l'un parle trésorier, l'autre par le chancelier; on appelait le premier, d'après sa forme extérieure (celle d'un tuyau), le May nus rotulm Pipae [great roll of the Pipe)^ le second était le rôle de la Chancellerie ^
Les sommes ainsi vérifiées et perçues par l'Echiquier étaient de nature très diverse. Il faut en toucher au moins quelques mots, afin de savoir si le roi pouvait, à l'aide des seuls revenus de la couronne, avoir des vues ambitieuses et une politique entreprenante ; si au contraire il n'était pas obhgé de recourir parfois au Parlement, et par conséquent de subir ses conditions ou son contrôle.
Il convient de distinguer dans l'étude des recettes royales les revenus ordinaires de la couronne et les taxes extraordinaires .
Les revenus ordinaires perçus dans les comtés par les shériffs et leurs agents peuvent se diviser en trois chapitres principaux : P La ferme du comté {firma comitatus) comprenait un certain nombre de revenus provenant du loyer des terres détachées du domaine royal (l'ancien folklandy que le Conquérant s'était approprié), des frais de justice acquittés dans les assemblées du comté, des dons en nature ou procurations, qui, depuis le Domesday bookj étaient d'ordinaire convertis en redevances on argent, etc. Le produit de ces divers revenus, évalué en gros et en bloc, montait à une somme que le Domesday hook avait fixée une fois pour toutes, et dont la perception était affermée aux shériffs. Le shériff devait la somme portée au Rotulus exactoriuSy mais il ne devait pas autre chose ; si ses recettes étaient inférieures, il devait combler la différence de ses propres deniers ; il profitait au contraire des plus-values ;
l. Stubbs, 1, 377 etsuiv. Il n'est pas besoin de dire que l'ouvrage fondamental sur r Echiquier est celui de Madox.
aussi s'ingéniait-il pour augmenter le plus possible le produit de sa ferme. Ce système, avantageux pour la royauté à cause de la régularité qu'elle donnait à une partie des recettes, était trop souvent vexatoire pour les détenteurs des terres de la couronne, ou pour les plaideurs amenés devant le tribunal du comté. 2" Produit des amendes {fines) en matière correctionnelle ou criminelle (placila coronae) ; il y avait ainsi des amendes infligées à la centaine [hunared) où un meurtre avait été commis, quand la centaine ne pouvait prouver que la victime était un Anglais; des amendes infligées à des particuliers qui, après avoir été régulièrement convoqués, avaient négligé de paraître aux cours de la centaine ou du comté ; des amendes pour contraventions aux lois si rigoureuses sur les forêts, etc. 3° Revenus féodaux comprenant tous les produits des mutations, reliefs, garde et mariage des héritiers mineurs, échoites. La Grande Charte s'était eiforcée de déterminer, ou tout au moins de modérer les droits qu'il fallait acquitter dans ces diverses circonstances*; mais elle fut maintes fois violée sur ce point comme sur beaucoup d'autres. Dans les échoites rentraient les biens confisqués aux criminels de haute trahison, les revenus des évêchés et abbayes pendant la vacance des titulaires, etc. Henri III abusa du pouvoir qu'il avait de prolonger de telles vacances; la régale fut sous son règne une source très importante de revenus, mais d'autre part il y perdit beaucoup, en excitant contre lui l'hostilité de plus en plus vive du clergé ^
En dehors de la ferme des comtés, il y avait beaucoup
1. L'art. 2 de la grande charte fixe à 100 £. le relief d'une baronia comitis intégra^ à 100 s. au plus celui d'un feodum miliiis inlegrum.. L'art. 4 dit aue le gardien des biens fonds d'un mineur ne doit prélever sur la terre ae celui-ci que « rationabiles exitus et rationabiles consuetudines et rationabilia servitia ; et hoc, sine destructione et vasto hominum vel rerum » ; à sa majorité, il doit la lui restituer en bon état (art. 5). — En vertu de l'art. 8, les héritiers doivent être mariés par leur suzerain « absque dispara^atione » ; une veuve ne peut être forcée à se remarier, mais elle doit donner des garanties qu'elle no se remariera pas sans l'assentiment de son suzerain (art. 8). Stubbs, Select Charters, p. 297.
2. Dans certains cas, les échoites étaient recueillies par des fonctioQnaires particuliers appelés cscaetores. A Tannée tf5U, la Rotul. ori^^al. curiae Scaccarti ahhrcmatio mentionne un • tallagium quod Henrn^us de Wengham et coescatores sui in comitatibus Warw., Leic, et Glow. assideri fecerunt super tenentes prioratus de Coventria », II, il b.
d'autres revenus ordinaires, tels que Timpôt sur les Juifs, qui formait à l'Echiquier un département spécial*, le produit du monnayage exclusivement réservé au roi, les revenus des forêts, l'inspection des poids et mesures, etc. '.
Parmi les recettes extraordinaires, il y avait celles qui étaient de droit et consenties [auxilium, adjutorium)^ et les taxes arbitraires levées par les agents du roi en vertu de la simple volonté royale {tallagium^).
On devait à la royauté l'aide aux trois cas. « Aucun écuage ni aucune aide, dit l'article 12 de la Grande Charte de Jean, ne pourra être imposé dans notre royaume, si ce n'est par le Commun conseil de notre royaume, à moins qu'il ne faille payer la rançon de notre personne, armer notre fils aîné chevalier et marier pour la première fois notre fille aînée. Il en sera de même pour les aides à fournir par la cité de Londres. » Cette aide fut en eflf'et réclamée et payée lorsque Henri III s'occupa de marier sa fille aînée Marguerite (1244)*.
Mais l'aide aux trois cas était une ressource trop particulièrement extraordinaire pour qu'elle ajoutât un appoint sérieux aux revenus de la couronne. D'autre part les recettes ordinaires, promptement épuisées par les dépenses de la maison du roi, l'entretien des châteaux, les prodigalités de Henri III, qui aimait les plaisirs et dépensait sans compter, ne permettaient pas de faire face à certaines nécessités exceptionnelles, ni de payer les dettes contractées par le souverain dans des moments de détresse. Il fallait
1. En 1252, Henri III donne à Robert de La Ho « miles literatas », la tutelle des Juifs et la garde du sceau • quod pertinet ab scaccarium eorumdem ». Paris, V, 345. — Pour l'année lz40-il, Madox cite Philippe Louvel, Henri de Bath, et Simon Passelewe « justitiarii ad custodiam Judeorum assignati ». Exchequer, p. 746, etc. Cf. Paris, V, 441,115.