V. — Les impôts

Les revenus ordinaires de l'État consistent en :

1° Impôts directs (impôt personnel et foncier, patentes (guildes), autres droits sur le commerce et l'industrie; droits sur les revenus de capitaux);

2° Impôts indirects (boissons, douanes, tabacs, sucres, pétroles, allumettes et droits divers) ;

3° Droits régaliens (poste, télégraphe, redevances des mines, monnaies);

4° Domaines de l'État (chemins de fer de

SIX SEMAINES EX RUSSIE

l'État, forêts, terres, usines et mines de l'Etat, ventes d'immeubles et propriétés de l'État) ;

5° Paiement de rachat (1rs- terres des paysans ;

6° Divers.

Le Bulletin de statistique et de législation comparée du ministère des finances français fournit chaque année , grâce aux études si précises de notre savant collègue, M. de Foville, les renseignements les plus intéressants sur l'assiette et le recouvrement des impôts russes, aussi nous n'avons pas voulu faire double emploi en reproduisant des statistiques déjà connues de nos lecteurs ; nous avons préféré nous borner à ne mentionner que les résultats qui n'ont pas trouvé place dans ce bulletin.

Impôts directs; impôt sur le commerce et l'industrie.

Il existe de ce chef, eu Russie, 3 sortes d'impôts :

1° L'impôt de guildes ou patentes auquel

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on a soumis, dès 1883, le commerce des foires.

2° Le droit de 3 p. 10(3 sur le revenu des sociétés par actions. Ce droit est payé sur le brut du compte profits et pertes, y compris la réserve, tandis qu'en France il est compté seulement sur le dividende distribué.

3° Un impôt de répartition dont l'importance globale et le quantum à fournir par chaque province sont déterminés par le budget annuel.

Dans toutes les provinces, fonctionne une commission des contributions directes qui répartit la somme à fournir par chacun des différents commerces et industries.

Cette commission, qui a à sa tête le président du conseil des finances provincial, se compose d'un fonctionnaire délégué par le conseil d'accise et de l'inspecteur des contributions directes (no/UTHoft hotektopi, ) [podatnoi inspecter], auxquels sont adjoints des représentants des diverses branches de l'industrie et du commerce.

Chaque groupe spécial d'industrie et de commerce fixe ensuite la quotité afférente à chaque industriel.

Ces différents impôts qui frappent le commerce, produisent d'année en année des résultats croissants : de 28,861,750 roubles (produit de 1887), ils se sont élevés en 1888 à 31, 782,597 roubles, et en 1889 à la somme de 32,856,711 roubles; signalons que sur ce chiffre, la patente représente près des 4 cinquièmes. C'est l'impôt de répartition dont la progression est le plus sensible puisque de 2,617,074 (chiffre de 1887), il s'élevait dès 1888 à la somme de 4,025,438 ; l'impôt des successions s'est élevé de 3,752,166 roubles (exercice 1887), et de 4,305,474 en 1888, à la somme de 4,085,854 en 1889.

Au sujet des contributions indirectes, à part les modifications successives des droits d'accise, nous n'avons à signaler que trois particularités : 1° relativement aux mines qui sont exploitées par le propriétaire du

l'organisation financière. 255 sol, à charge par lui de céder le produit de ses fruits à l'État suivant un tarif établi.

2° Au sujet de l'impôt des transports par chemins de fer qui est compris dans le prix du billet délivré au voyageur et assure à l'Etat un produit annuel de 8,000,000 de roubles.

3° Enfin au sujet d'un droit de magasinage dans les entrepots de l'État dont parlent certains auteurs et qui n'existe pas; nous avons pu nous en assurer.

Les droits de douanes sont acquittés en or 1 , comme nous le verrons plus loin.

1. Un oukase impérial du 1G août 1890 éleva de 20 p. 100 les droits de douanes à payer, à l'entrée en Kussie, sur toutes les marchandises, et de 40 p 100 sur la houille. L'ancien tarif était maintenu pour le the, le café et le cacao.

D'habitude, pour des décrets de cette importance une dehbération est prise par le Conseil de l'empire' Il a été, en cette circonstance, passé outre, « vu l'urgence » . à cette délibération, et la décision a été prise directement par l'Empereur, sur la simple proposition du ministre des finances.

Pour la garantie du paiement de tous ces impôts, comme du reste pour les avances à faire en vertu de contrats de fournitures et de travaux passés avec l'État, les titres de rentes sont admis pour une valeur que fixe chaque semestre le ministre des finances, valeur qui ne peut être inférieure à 65 p. 100 de la valeur nominale des titres.

En Rusàe, la comédie et le roman ont longtemps pris pour thème de leurs satires les fonctionnaires et les rouages administratifs, comme en France on a daubé sur les avocats et sur les médecins. Nicolas Gogol, surtout, qui avait été petit employé au ministère des apanages, a dépeint, dans sa pièce le Reviseur, l'effroi que l'arrivée de l'inspecteur produisait au chef-lieu d'une province; l'intrigue de cette pièce nous représente des usages surannés; il n'en est pas moins intéressant de lire ce que le

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grand littérateur russe écrivait il y a quelque 50 ans, sur les mœurs administratives sur la vie des bureaux. Le Manteau est une étude d'un attrait particulier où nous assistons aux misères d'un pauvre petit ce conseiller titulaire h Akaki Akakiévitch, dont 1 assiduité sur son rond de cuir n'était pas recompensée par une belle décoration, mais

ne lui valait que des hémorroïdes

Les aides du chef de bureau se -ardaient bien de lui dire, quand ils lui jetaient au nez une montagne de papier:

— Ayez la bonté de copier ceci.

Ou bien :

- Voici quelque chose d'intéressant un joli petit travail.

Akaki prenait les actes sans se demander si on avait tort ou raison de les lui apporter; il ] es prenait et se mettait anssitôt à les copier.

L T n jour, un directeur lui donna un travail plus important (qui consistait à rédiger

tlX SEMAINES EN RUSSIE.

un rapport adressé à un magistrat, à modifier les entêtes de divers actes et a remplacer au cours du texte le pronom de la première personne par celui de la troisième.

\kaki s'acquitta de cette tache, mais

elle le mit si bien hors de lui, elle lui

coûta tant d'efforts que la sueur ruissela

de son front, et qu'il finit par s'écrier :

« Non, donnez-moi plutôt quelque chose

à copier. »

Nous recommandons aussi la lecture des imes mortes du même auteur, où nous pénétrons, grâce au Gogol, dans tous les milieux administratifs d'une province ou l'ambitieux Paul Ivanovitch Tchitchikov, oui s'intitule conseiller de cour, voyageant pour affaires personnelles, se promène pour demander à tous les contribuables de lui céder leurs paysans morts depuis le dernier recensement, la liste de leurs âmes comme on dirait alors; il compte ainsi, après avoir fait enregistrer le contrat, mettre en gage