III. — Divers
L'Agence TélégraPhique Universelle, du 27 août 1931. « La Crise des Investment Trusts aux Etats-Unis ».
Chambre des Députés, discussion de l’interpellation de M. Bouëssé, 7 juin 1929.
La Gazette de Francfort (n° 776, du 16 octobre 1928). « Les Administratie Kantoren ».
L'Information, du 30 octobre 1930. « A propos des Sociétés de placement. Erreurs à ne pas commettre ».
Le Journal des Economistes, du 15 avril 1931. « Remarques sur les placements en valeurs mobilières ».
Le New-York Times, n° du 22 novembre 1931. « British Trusts seen as insuitable here ».
Le Pour et le Contre, du 6 avril 1930. « La question des Investment Trusts ».
La Revue Mensuelle (n° du 1°’ janvier 1929). « Les Administratie Kantoren hollandais ».
La Vie Financière, des 31 août, 3, 7, 14, 15 et 17 septembre 1931. « Investment Trusts anglais et Investment Trusts américains ».
Index alphabétique
N.-B. — Les n°° des pages où se trouve le plus important développement sur l’expression considérée sont imprimés en caractères gras.
Actionnaire de deuxième rang, 164.
Actions à vote plural, 164, 254.
— de jouissance, 261.
— de priorité, 127, 254.
— ordinaires, 113, 127.
— privilégiées, 127, 253, 254.
Administrateurs (délégation d’), 158 sqq.
Administrateurs (nationalité des), 267.
Administratie Kantoren, 56, 58 sq.
Affectio societatis, 149.
Affermages de gestion, 263.
Amalgamations, 9.
Anlagegesellschaft, 15.
Arbitrages de titres, 83.
Assurance mutuelle contre les risques financiers, 28, 91.
Auto-rachat, 100.
Bankers Shares, 105.
Banques d’affaires, 22, 62, 70, 180.
Bénéfice industriel dans les Sociétés de placement, 136.
Beteiligungsgesellschaft, 68.
Bilan (présentation du) dans les holdings, 203 sqq.
Bilans épurés et globaux, 208 sqq.
Bourse de Paris, 117 sqq.
Bourses de province en France, 118.
Business forecasting, 83.
Caisses de virement et de compensation de titres, 56, 58.
Capital dirigeant, 150.
— dirigé, 150.
Capitalisation (Taux net de) des valeurs mobilières, 135.
Cartel, 10, 12, 180, 193.
Cascades de tantièmes (v. Tantièmes).
Colonisation financière par les holdings, 64, 197, 198.
Common Stocks, 89.
Communauté d'intérêts, 12.
Comptoir (de vente), 12.
Concentration-contrôle, 37.
Concentration de l’industrie, 1, 176.
Consolidation, 9.
Consortium, 9.
Contrat de trust, 8, 108.
Contrôle d’une Société sur une autre, 34, 260.
Coopératives de capitalistes, 79, 288.
—— de placement, 28.
Corporations, 9.
Créances et dettes réciproques des Sociétés emboîtées, 204, 205.
Dachgesellschaft, 187.
Dangers des holdings, 211 sqq.
Dangers des Investment Trusts américains, 282.
Debentures, 89.
Décentralisation dans l’industrie, 13.
Deferred Stocks, 254.
Dismantling, 12.
Domicile des holdings, 239 sqq.
Double imposition, 296, 229 sqq., 265.
Droit au dividende, 161, 171.
Droit de contrôle, 53.
Droit de regard, 53.
Droit de vote, 55, 56, 161 sqq.
Echanges de titres, 58.
monétaires (facilité des), 2.
Pirehtensubstitution, 50.
Elasticité du marché financier, 144.
Entente, 13.
Epargne (mobilité de l’), 2.
— (protection de l’), 30, 232, 252.
Equilibre dû aux holdings, 192, 289.
Extrapolateurs, 149.
Filiales, 34, 156, 180 sqq., 203, sqq.
Finalité double dans les Sociétés com-
: merciales, 151, 157.
Financial Company, 52.
Financing Company, 61, 181.
Finanzgesellschaft, 52. .
Finanzierungsgesellschaft, 61.
Fixed Trusts, 59, 104 sqq-
Fonction sociale (des sociétés de placement), 150.
Frais de constitution (des sociétés de participations), 265, 278, 281.
Frais généraux (dans les sociétés de
placement), 252, 264.
Fusion de sociétés dans un Trust, 9,
Gains d’estimation, 256.
Groupe industriel, 44.
Haltungsgesellschaft, 34.
Holding, 2, 33 sqq., 53, 153 sqq, 231 sqq., 260, 277 sqq.
Holding Investment Trusts, 132.
Hypoactionnaire, 164.
Impôt de guerre extraordinaire (en Suisse), 272.
Impôt sur le bénéfice net (en Suisse),
Impôt sur les bénéfices commerciaux et
industriels, 30, 258, 266.
Impôt sur le capital (en Suisse), 274.
Impôt sur le revenu des valeurs mobhilières, 223 sqq.
Inflation de capital (dans un groupe de Sociétés emboîtées), 208.
Inflation de crédit (dans un groupe de
Sociétés emboîtées), 213.
Influence des actionnaires (dans un groupe de Sociétés emboîtées), 165, sqq.
Intégration horizontale, 10. = verticale, 11.
Intérêt cumulatif, 136, 254.
Investment Company, 15.
Investment Trust, 2, 15 sqq., 222 sqq.
282 sqq.
Investment Trust à droits de gestion limités, 94.
Investment Trust à gestion libre, 81.
Investment Trust À portefeuille demifixe, 94.
Investment Trust à portefeuille mobile,
Investment Trust à portefeuille spécialisé, 99, 128.
Investment Trust du type discrétionnaire (ou général), 81 sqq. <
Investment Trust du type fixe (ou rigide), 104 sqq. J
Investment Trust du type semi-fixe (ou spécialisé), 80, 94 sqq., 128.
dunior Securities, 254.
Konzern, 12, 131.
Liquidation d’un groupe de Sociétés emboîtées, 172 sqgq.
Management Trusts, 26, 80 sqq.
Merger, 9.
Mobilité du domicile d’imposition des holdings, 241.
Monopole, 9.
Mortgage and collateral loan companies, 62, 65.
Mortgage bond companies, 65.
Mouillage, 198.
Obligations (dans les Sociétés de placement), 87, 89, 255.
Obligations participantes, 136.
Omnium, 41, 68 sqq.
Operating company, 52.
Opérations à terme, 248,
Parent company, 155, 187.
Participation-contrôle, 215.
Participation {politique de) dans les Sociétés industrielles, 71.
Parts bénéficiaires (dans les Sociétés.
de placement), 254. +
Parts de fondateur (dans les Sociétés de placement), 253 sqq.
Patente, 30.
Plus-values en capital, 49, 86, 257
sqq.
Portefeuille des Sociétés de titres :
Composition, 203, 204, 249 sqq:
Degré de liquidité, 87.
Dépréciation, 258.
Evaluation, 86.
Publicité, 249 sqq.
Portefeuille étranger de la France, 30.
Preference Stocks, 89.
Préferred Shares, 89.
Promoting companies, 61, 181.
Public utility holding company, 194.
Rationalisation industrielle, 12, 25, 197, 289,
Redevance des Mines, 225.
Rendement (dans les Sociétés de placement), 49, 134 sqq.
Rendement net des valeurs françaises, 195:
PRISES (importance des), 133, 135,
Responsabilité des Administrateurs, Revalorisateurs, 149.
Risques du placement en valeurs mobilières :
Assurance, 118.
Compensation, 112.
Dispersion, 65.
Division, 31, 125.
Répartition, 29, 112, 125 sqq.
Securities holding company, 34.
Security investment company, 16.
Services publics (holdings de), 37, 193 s .
Shares Gt no par value, 261.
Shintaku gaisha, 21.
Société-actionnaire, 48.
Société-administrateur, 157 sqq.
Sociétés à portefeuille, 49.
Sociétés d'assurance pour capitaux, 91.
d’assurances, 269.
de blocage de titres, 59, 61.
de capitalisation, 49, 269.
de contrôle, 51, 53 sqq., 153
RE
sqq
de crédit à long terme, 62 sqq.
de débarras, 142.
de défense, 54.
d'économie mixte, 39, 40.
d’épargne, 49.
de financement, 51, 61 sqq., 181, 260.
de gen de portefeuilles, 76, AMIE
de gestion de valeurs mobilières étrangères, 66 sqq.
de lancement, 60, 61, 181,
de maîtrise, 53.
FE aa AA
— de participation, 68 sqq.
— de placement, 15, 16, 47 sqq.,
70, 243 sqq.
— de portefeuille, 49, 51, 66 sqgq., 180.
= de prise en charge de titres, 59 sqq.
— de queue, 169
— de Sociétés, 156.
— de spéculation, 51, 52.
— de tête, 165.
— de titres, 49. Société fiduciaire, 76.
Société-fille (v. Filiales).
Société financière, 62.
Société foncière, 244.
Société-mère, 155, 169, 172.
Société-obligataire, 48.
Société-toit, 187.
State commissioner, 282 sqq.
Stocks Trust, 56, 66.
Substitution de titres, 50, 65, 77, 221 sqq.
Substitution de dividendes, 221 sqq.
Super-Trusts, 129 sqq.
ie 179, 198 sqq.
Syndicats financiers, 62, 181, 245.
Syndicats d'émission, 62.
— de garantie, 246.
— d’introduction, 246.
Tantièmes, 160, 161, 265.
l'axe d’apprentissage, 30.
Taxe sur le chiffre d’affaires, 30, 266.
Trust, 2, 7 sqq., 176, 193.
Trust cumulatif, 115.
— fiexible, 115.
— horizontal, 100. 9 — vertical, 11.
Trust Deed (v. contrat de Trust).
Trustee, 8, 283.
Trustee Shares, 105.
Ventes à tempérament, 26.
Voting Trust, 56, 57, 66.
Watering, 198.
je
