Alsace

Parmi les coutumes municipales de celle province, réunie ù h France après le traité de Weslphaiio (1048), celles de Strasbourg, de Haguenau et de Colmar méritent une attention toute particulière, tant à cause de leur âge reculé que parce qu^elles étaient des slatutsnnudèles pour les pays environnants.

I. Strasbourg. Jura et leges antiquissimas civitatis Argentinensis.

*' La force des choses nouii a contraint de donner parmi ces coutumes provinciales quelques coutumes locales et quelques char es de villes.

KPOQUfi COUTUMIÈRK. W

La première charte accordée à cette ville riche et importante dès le commencement du neuvième siècle * par ses évoques, serait du dixième siècle d'après Grandidier [Hist, de V Église et des évéques de StrasbourQy t. H, p. 37), du onzième siècle d'après Mittermaïer {Grundsœtze des gem, deutschen Privatrecfits Begensburg^ 1837, vol. 1, § ii, note 5) et Gaupp (Deutsche Stadtrechte des Miltelalters. Breslau, i85d, 1. 1, p. 37). Le plus ancien texte se trouve dans Grandidier, t. II, p. 43-93, dans Walter {Corptis juris German, antiq.y t. 111 , p. 780) ; dans Giraud {Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge^ vol. I, Append., p. 7-i8), et dans Gaupp (IL, p. 48 et suiv.]. Ce der* nier auteur a publié à la suite plusieurs textes réformés ainsi que des traductions allemandes de cette coutume^ modifiée plia^ sieurs fois durant le treizième siècle, et notamment une dernièif fois en 1322. MM. Mittermaïer à Heideiberg, et Von Turkbeim à Âltorf, possèdent encore plusieurs textes manuscrits inédits.

a. Bernhard, E^sai sur Thisloirc. municipale de la ville de Strasbourg, dans la Bibliothèque de l'École des chartes , série A, t. 1, p. 430 et suiv.

IL Baguenau. Frederici I Imperat. diploma privilcgiomm ac jurium pro^nova civitate sua Hagenoensi A*

Cette coutume se trouve dans Schœpflin, Msatiadiplomatica, t. I, p. 255, et dans Gaupp, IL, p. 95 et suiv. I^es confirmations de ces coutumes par les successeurs de Frédéric se trouvent à la suite.