Anjou et Maine

Les monuments du droit coutumier de ces deux provinces, antérieurs à la rcdaclion ofïîeielle \ aUendent encore l'impression et ne consislont qu'en manusnits.

On connaît aujourd'hui :

I. Les abbrévialions et corrections des slileset coutumes d'Anjou et du Maine, fait es grands jours d'Anjou, l'an 4351 , par les gens du Conseil. (MS. 424, Snpplém. Franc, de la Bibliothèque nationale )

IL Une rédaction de la même coutume faite en 1411, dont un manuscrit et un exemplaire imprimé se trouvent à la Bibliothèque de la Cour de cassation.

IIL Les Coustumes d'Anjou et du Maine intitulées selon les rubriches du Code, dont les aucuns sont concordes de droit escript par maitre Claude Léger, lieutenant du sénéchal d'Angers. (Ms. 451 , Supplém. Franc, de la Bibl. nationale.)

> Hn 1458; saiiclionuéc eu ii^i; réformée en 1508.

Ce dernier Couiumier a été souvent cite par La Thaiimassière dans ses notes sur Beauroanoir *. li contient aussi du droit romain.

i25* Arles, Apt et Salon.

Les statuts de ces trois villes de la Provence ont été publiés dans V Essai sur l'hist, du droit français au moyen dge^ par M. Ch. Giraud, l. II, p. 128-2G7. Ils sont du douzième et du treizième siècle.