Arrêts de l'Échiquier de Normandie au treizième siècle
Registre d'arrêts rendus de 1207 à 1246 par la Cour suprême de Normandie, l'Échiquier, devenu depuis François P' le Parlement de Normandie.
Ces trois monuments du treizième siècle ont éié publiés par :
a. Marnier, Etablissemens et coutumes , assises et arrêts de r Echiquier de Normandie au treizième siècle ^ d'après k MS. français n. F. 2, de la Bibl. Sainte-Geneviève. Paris, Techener, 1839.
lY. Grand Coutumier de Normandie.
Ce Coutumier, qui forme la troisième partie du Uvrê la Rme (voy. infràf u? 265), fut composé sous saint Louis * pour l'instruction de son fils Philippe le Hardi. Selon les. uns, Tauteur en serait Pierre de Fontaine ; selon les autres, messire Robert le Norman et quelques autres conseillers de saint Louis. Quoique dénué d'aucune sanction authentique, ce coutumier a seni pendant trois siècles de base à la jurisprudence en Normandie. Il fait encore aujourd'hui, avec le Commentaire de Terrien, lieutenant général au bailliage de Dieppe, le fond de la législation des îles de Jersey et de Guernesey.
Le grand Coutumier de Normandie, dont il existe encore de nombreux manuscrits, a été imprimé en latin dans :
a. Ludewig, Reliquiœ manuscriptorum omnis cevi diploma* tum. Halae, 1722, 12 vol. in-S^, vol. VII.
Et en français, dans :
' M. Cauvct {Revue de législ,, juin 1847, p. 132, note 2) donue à ce Coutumier une date moins reculée, en i'allribuant au rt>gpc de Philippe le Hardi ou de Philippe le Bel. Ses motifs ne nous paraissent pas suffisants.
él>OQUE GOUTUHIÈRË^ Il 5
6. Le grand Goutumier de Normandie, avec la charte aux Normands, par Guillaume le Rouillé. Paris, 1534, in-fol. goth. Paris et Rouen, 1539, in fol. gothique.
c. Bourdot de Richebourg, Coutumier gênerai, Paris, 1724, 8 tom. in-fol. Tom. IV.
On peut encore consulter sur le grand Goutumier de Normandie :
d. Rlimraih, Notice sur le Livre de la reine Blanche-, à la suite de son Mémoire sur les monuments inédits, p. 22 et suiv.
e. Daviel, Sur Torigine de la coutume de Normandie. Gaenj " 1834.
f. Warnkœuig, dans le Rritische Zeitschrift fur Rechtswissenschaft und Gesetzgebung des Âusiandes, VII, 318; VIII, 311; XIIl, 226.
