ORDONNANCES DES ROIS DE FRANGE

Les ordonnances des rois de la troisième raoe forment la suite des capitulaires des dynasties mérovingienne et cariovingienne. Le dernier capitulaire est de 92i ; la première ordonnance des Capétiens est de i057, et émane de Henri I.

On croit que Guillaume du Brueil, Fauteur de V Ancien style du Parlement^ a été le premier i recueillir en un corps les ordonnances, et qu'il aurait rassemblé, vers i5i5, les ordonnances de saint Louis, Philippe lil, Philippe IV et Louis X; ce fait, affirmé par les autorités les plus graves, a cependant été révo()ué en doute de nos jours*.

D'autres, plus tard, ont tenté de semblables essais, notamment Rebuffi, de La Roche Maillet, Blanchard et Néron. Ces travaux nous sont parvenus sous les titres suivants :

274. Les Edits et Ordonnances des rois de France depuis Tan 1226 jusqu'à présent, disposés par ordre de matière, avec les annotations de Pierre de Rebuffi. Lyon, 1573, éd. franc., et 1580, éd. latine, in-fol.

275. Les Edits et Ordonnances des rois de France, depuis Louis le Gros, Fan 1108, jusqu'au roi Henri FV, par Fontanon. Nouvelle édit. revue et augmentée par de La Rocbe-Haillet. Paris, 1611, 3 vol. in-fol.

276. Conférence des ordonnances royales, avec annotations, par P. Guesnois. Paris, 1660, 1678, 3 vol. in-foL

> Heuri Bordier, NoHce sur GuiUaume du BrueU, dans la BiblUh' thèquede VÉcole des chartes, série A, III. p. 59.

277. Code du roi Henri III, rédigé par écrit par Barnabe Brisson, président au Parlement, avec les annotations de Charondas le Caron. 1603, in-fol.

278. Le Code du roi Henri IV, recueilli par Thomas Cormier. Rouen» 1615, in-4®.

279. Le Code de Louis XIII, contenant les ordonnances et arrêts, etc., commentés et confirmés avec ceux de Henri IV et des rois ses prédécesseurs, par J. Corbin. Paris, 1628, in-fol.

280. Table chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres-patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances, depuis l'année 1115 jusqu'à pré* sent, par Guillaume Blanchard, avocat au Parlement. Paris, 1687, in-4».

281. Compilation chronologique des ordonnances des rois de France, par le même. Paris, 1715,2 vol. in-fol.

Tous ces travaux ont été effacés par le célèbre recueil connu sous le nom de :

282. Ordonnances du Louvre, collection oflScielle des ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Paris, Imprimerie royale.

Entreprise et commencée par Loger, Berroyer et de Laurière, le premier volume parut en 1723 par les soins du dernier, Loyer étant mort et Berroyer s'étant retiré de la collaboration. De Lau< rière étant mort pendant Timpression du second volume, cette grande œuvre fut poursuivie et dirigée depuis par Secousse, Yillevault, Bréquigny, Camus, Pastoret et Pardessus ; elle a atteint en ce moment son XXI* volume \ allant jusqu^en novembre

* Rapport de M. Walckenaër, du 9 janvier 185S, sur les travaux et commissions de TAcad, des inscriptions, pendant le deuxième

i514. Les préfaces de la plupart des volumes forment des dissertations savantes sur diverses matières de l'ancien droit français. Celle du derniçr volume, édité par U. Pardessus, forme un véritable traité historiquesurrorganisation judiciaire depuis Hugues Capet jusqu^à Louis Xli. L'auteur rient de la publier en un volume séparé, sous le titre de : Essai historique sur Vorganisation judiciaire et Vadministration de la jusliee de* puis Hugues Capet jusqu^à Louis XIL 1 vol. in-S"*. Paris, Âug. Durand, 1851.

M. Pardessus met en ce moment sous presse :

383. Supplément des Ordonnances de la troisième race, vol. I", allant jusqu'au règne de Louis Vil.

Le même savant académicien a publié une :

284. Table chronologique des Ordonnances des rois de France de la troisième race, jusqu'au règne de LouisXII inclusivement. Paris, Imprimerie royale, 1847, in-fol.

Pour les ordonnances depuis François I*' jusqu'à Louis XIV, non encore comprises dans la collection du Louvre, on les trouve dans le :

285. Recueil d'édits et ordonnances royaux de P. Néron et Etienne Girard ; augmenté d'un très-grand nombre d'ordonnances et de quantité de notes, conférences et commentaires, par De Laurière et De Perrière. Paris, 1720, 2 vol. in-fol.

semestre de 1851 . — Rappert de M. Naodet, du U Janvier 1851, sur les travaux du deuxième semesurede 185S.