FUSILLÉS

Les peuples civilisés ont coutume, en condamnant un coupable, de mesurer le châtiment à la faute commise. Il y a, d'ailleurs, toute une jurisprudence établie par le droit des gens, et il ne viendra à personne l'idée de condamner à la peine capitale quelqu'un, par exemple, qui aura péché par bonté d'âme ou qui se sera rendu coupable de recel de bicyclette ; en temps de guerre, la sanction pour refus d'obéissance aux ordres de l'occupant doit être proportionnée à la gravité du préjudice causé (1), et cela ne serait-il pas spécifié nettement dans tous les livres de droit que le simple bon sens suffirait à l'établir.

Voici comment les Allemands appliquent ces principes :

(1) Droit international. Ouvrage cité, paragr. 577.

Ourscamp.

AVIS

Ceux qui donnent asile, nourriture ou assistance à des membres d'une jirmée ennemie sont fusillés.

Le 7 Janvier 1917. Trost.

Ham, le 24 Octobre 1914. . .