DES HONNEURS DE LA COUR DE FRANCE

KÈGLEMENT dIj 50 JUILLET \ 759 ,

CoBceratDt les présentations à la Ck)nr, et les demandes des gentilshommes aspirant à l'honneor de monter dans les carrosses da Roi , afin de le suivre à la obasse.

« A TaTenir, nulle Dame ne sera présentée à Sa Majesté, et nul Gentilhomme ne pourra non plus être admis à monter dans ses carrosses et la suivre à la chasse , à moins qu'ils n'aient préalablement produit , ' devant le Généalogiste de ses Ordres, trois titres établissant chaque degré de la famille du mari, tels que Contrat de mariage, Testament, Partage, Acte de tutelle. Donation, etc., par lesquels la filiation sera établie clairement de^ puis l'année 4400. »

« Défend Sa Majesté audit Généalogiste d'admettre aucun des Arrêts de son Conseil., et de ses Cours

8upérieares , ni des jugeraens rendus par ses diHérens commissaires, lors des diverses recherches de Noblesse faites dans le Royaume, et de ne recevoir, par quelque considération que ce puisse être , que des originaux des titres de familles. Et voulant , à Fexemple des Rois ses prédécesseurs , n'accorder qu'aux seules familles qui sont issues d'une Noblesse de race , l'honneur de loi être présentées et de monter dans ses carrosses , Sa Majesté enjoint également à son Généalogiste de ne délivrer aucun certiGcat lorsqu'il aura connaissance que la Noblesse dont on voudra faire preuve aura pris son principe dans l'exercice de quelque charge de Robe , et d'autres semblables OfGces , ou par des Lettres d'anoblissement, exceptant toutefois, dans ce dernier cas, ceux pour qui de pareilles Lettres auraient été accordées à raison de services signalés rendus à l'État , se réservant , au surplus , d'excepter de cette règle ceux qui seraient pourvus de charges de la Couronne ou dans sa Maison , comme aussi les descendans par mâles des Chevaliers de ses Ordres, lesquels seront tenus seulement de prouver leur jonction avec ceux qui auront été décorés desdits Ordres du Roi. »