ART. XIX

Les troupes polonaises de toute arme qui sont au service de France auront la liberté de retourner chez elles, en conservant armes et bagages, comme un témoignage de leurs services honorables. Les officiers , sous-officiers et soldats , conserveront les décorations qui leur ont été accordées et les pensions affectées à ces décorations.

ART. xx.

Les hautes puissances alliées garantissent l'exécution de tous les articles du présent traité. Elles s'engagent à obtenir qu'ils soient adoptés et garantis par la France.