TABACS ET POUDRES A PEU

Les dépenses faites, en 1856, par 'l'administration des contributions indirectes pour le service des poudres, se composent : 1° d'une somme de 4,443,729 fr., payée au ministère de la guerre, pour remboursement des poudres livrées par les poudrières de l'État, d'après le prix de revient fixé par les lois de finances ; 29 d'une somme de 300,000 fr. pour# constructions et réparations des magasins de poudres, frais de transport de poudres et frais accessoires.

Frais de régie, etc. — Le total des recettes perçues pour l'exercice 1856, par le service des contributions indirectes s'élèveà 424,226,581 fr. ainsi répartis :

Boissons ( y compris les bières) 142,434,761 f.

Sels 7,053,557

Sucre indigène 48,100,823

Droits divers 52,133,756

Tabacs 163,635,569

Poudres 11,069,137

Total 626,226,581

Pour le même exercice, les frais de régie de perception, etc., se sont élevés à 65,380,000 fr. savoir :

Personnel 15,600,000 f.

Matériel 15,150,000

Dépenses diverses 6,790,000

Avances recouvrables 790, (iOO

Achat et transport des tabacs 27,050,000

Total 65,380,000

En comparant les totaux ci-dessus, on trouve que le rapport des frais aux receltes est de 15.4 0/0.

Les receltes de la régie avaient été, en 1816, de 140,000,000 fr. en 1828, de 212,000,000 fr., et en 1846, de 300,600 fr.

Ainsi ces produits ont triplé depuis 1816, et doublé depuis 1828. L'augmentation, comparativement à 1846, est de près de 50 0/0. Cet énorme accroissement est dû principalement à l'augmentation de la population, a la création des chemins de fer, et à l'extension de la consommation des boissons et du tabac. Les frais de régie se sont, pendant la mémo période, considérablement abaissés, par suite des progrès des recettes et des économies que le service a pu réaliser. Ces frais étaient de 14 1/2 en 1816, de 12 1/2 en 1828, déduction faite du prix d'achat des poudres et des tabacs, et actuellement, en y comprenant ces dépenses, ils ne dépassent pas 15.4 0/0. En 1846, ils atteignaient 20 0/0 (60 millions de dépenses pour 300 millions de produits).

Voici, pour les principaux Etats d'Europe, les chiffres comparatifs de» revenus annuels produits par les contributions indirectes ou des impôts de consommation qui leur correspondent. Le tableau ci-après indique, en outre, le rapport de ces chiffres à l'ensemble des recettes publiques, et les charges qu'ils représentent, en moyenne* par individu. tome r, 27

Pays.

Angleterre (accise)

Russie (monopoles, taxe des boissons,etc.) Autriche (droit de consomra., sel et tabac.) Crusse (1)

Belgique (accises, impôt sur les boissons

et le tabac) (3)

Hollande

Piémont

Espagne

Portugal (approximativement)

Danemark.

Suède

Norwége •

Deux-Siciles (approximativement) 1

Rapport

au total

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