IV. — Recettes et dépenses de l'Etat

Comptes de 1814 à 1869, 399. — Budget de 1870 h 1875, 402. — Suppression et augmentation d'impôts, 403. — Impôts nouveaux à partir de 1871, 405. — Les budgets comparés aux comptes depuis 1830, 407. — Moyenne par habitant à diverses époques, 408. — L'impôt réellement supporté [cote probable moyenne) par quatre types de contribuables, 409. — Pays étrangers, 411.

Contributions directes 413

Principales contributions directes, 413. — Comparaisons avec l'étranger, 414. — Administration des contributions directes, 415. — Contribution foncière, 4IG. — Contribution personnelle-mobilière, 419. — Contribution des portes et fenêtres, 423. — Contribution des patentes, 425. — Taxes assimilées (mainmorte, mines, poids et mesures), 427 ; visites chez les pharmaciens, chevaux et voitures, billards, cercles, 428. — Créances hypothécaires, 428. — Valeurs mobilières, 428. — Payement des contributions directes, frais de poursuite, 429. Enregistrement, timbre et domaines 431

Enregistrement,-433. — Valeur des biens cédés, 434. — Droits de grefl'e, droit d'hypothèques, amendes, passe-port, 435. — Droit de chancellerie, permis de chasse, droits du sceau, frais de justice, 4-36. — Timbre, 436. — Domaines, 437.

Forêts 439

Louanes 442

Contributions indirectes 445

Administration, 445. — Licence, 448. — Boissons, 449. — Sel, 454. — Voitures publiques et chemins de fer, 456. — Sucres, 458. — Cartes à jouer, 460. — Alcool dénaturé, 461 et 464. — Droit de garantie, 461. — Argues publiques, 462. — Papier, 462. — Allumettes chimiques, 462. -- Savon, stéarine, huile, 463. — Perceptions diverses, 4G3.

Tabacs et poudres à feu 464

Tabac, 464. — Poudres à feu, 409.

Total des perceptions indirectes 471

Postes et télégraphes 472

Poste, 472. — Télégraphe, 473.

Produits divers du budget [brevet d'invention^ renie de Vlnde, etc.) 473

Dette publique 477

Emprunts des 2 et 3 milliards, 481. — Charges résultant de la guerre, 483. — Situation actuelle de la dette, 484. — Pays étrangers, 485. — Emprunts spéciaux, 485. — Dette viagère, pensions, 486. — Cautionnements, 489. — Dette flottante, 490. — Amortissement, 496.

Dotations 493

Liste civile à diverses époques, 493. — Pairie, Sénat, 493. — Assemblée

législative, 494.

Dépenses des ministères 493

Justice, Affaires étrangères, 495. — Intérieur, 496. — Algérie, 500. — Instruction publique, Cultes, Beaux-Arts, 501. — Agriculture et commerce, 502. — Travaux publics, 504. — Guerre, 606. — Marine, 507. Finances, 508.

Services rattachés^pour ordre au budget 512

Imprimerie nationale 512

VU. — Budget des départements 514

Recettes, 516. — Dépenses, 51 7.

Recettes ordinaires 521

Recettes extraordinaires 524

Dépenses communales 526

Situation financière des communes (1836, 184!;, 1862, 1868, 1871) 529

IX, — Caisse d'amortissement et des dépôts et consignations 536

Caisse d'amortissement 536

Caisse des dépôts et consignations 540

ARMÉE

Service obligatoire, 64 7. — Contingent annuel, 548. — Durée du service, 650. — Exemptions, 551. — Dispenses, 563. — Jeunes gens examinés, 555. — Remplacement, 556. — Congé, Enrôlements volontaires, 657. — Caisse de la dotation, 558. — Délits, 559.