GÉNIE CIVIL
Le génie civil se composoit d'un ingénieur en chef, de deux ingénieurs ordinaires, de conducteurs, piqueurs, etc., en^lus ou moins grand nombre^ suivant l'étendue des travaux.
ADMINISTRATION FINANGIÈRE.
La direction des contributions se composoit d'un directeur, d'un inspecteur, et de six contrôleurs, dont un de première classe.
Le receveur général avoit sous ses ordres un receveur particulier dans chacune des trois sous-préfectures étrangères au chef-lieu , et soixante-dix percepteurs, dont dix dans l'arrondissement de Savone, seize dans celui de Ceva, trente-trois dans celui d'Acqui, et onze dans l'arrondissement de Port- Maurice.
Les frais de la recette s'élevoient, savoir :
Traitements et remises 60,600 fr.
Frais de bureaux 3,5oo
Frais de port de lettres -. . 3,6oo
Transport des registres, et papiers
timbrés i,5oo
Total 69,200 fr.
La régie de l'enregistrement et des domaines se composoit d'un directeur, de deux inspecteurs, deux vérificateurs, et quatorze receveurs. Les quatre receveurs des chefs-lieux d'arrondissement étoient en même temps conservateurs des hypothèques; les autres s'e trouvoient placés à Allassio, Pieve, Dogliani, Garressio, Salicetto, Castelletto d'Orba, Nizza, Spigno, et Finale.
La régie des droits réunis annexée, dans le principe de l'organisation, h
celle de Gênes, en a voit été séparée depuis. Elle se composoit d'un directeur, de deux contrôleurs ambulants chargés du service des quatre arrondissements, et de deux commis de direction.
L'arrondissement de Savoae avoit un contrôleur principal , un receveur principal, un contrôleur de ville, et quatre commis à pied résidant au cheflieu, en outre trois receveurs à cheval établis à Âlbissola, Varrazze, et Loano; à chacune de ces recettes étoit attaché un commis à cheval. La première recette avoit dix buralistes, la seconde sept, la troisième six, et deux commis à pied.
L'arrondissement d'Acqui comptoit un contrôleur et un receveur principal, deux commis à pied résidant au chef-lieu, et trois recettes à cheval, à Nizza, Roccagrimalda , et Spigno; elles avoient chacune un commis à cheval. La première avec dix buralistes, la seconde douze, la troisième cinq.
Dans l'arrondissement de Ceva l'org^anisation étoit pareille, sauf qu'il n'y avoit que deux recettes à cheval, une à Murassano, l'autre à Garressio; la première avec deux buralistes, la seconde avec cinq.
L'arrondissement de Port-Maurice avoit la même organisation que celui de Savone, plus un coinmis aux expéditions. On comptoit cinq recettes, dont une au chef-lieu, deux à cheval à Oneille et Albenga, deux à pied à Diano et Pieve. A Oneille il y avoit un commis à cheval, deux à pied, et six buralistes. A Albenga, le même nombre de commis, mais cinq buralistes scellement. A Diano un commis à pied et douze buralistes. A Pieve, un seul commis de même, mais treize buralistes.
Il y avoit en outre dix surnuméraires, dont quatre attachés aux contrôles principaux.
Frais de la régie des droits réunis.
Traitemens et remises 1 55,224^- Se*
Frais de bureaux 7)44 <
Frais de port de lettres 2)^94 8o
Total. . . . 165,559 f. 85 c,
Les employés du bureau de garantie pour les matières d or et d argent consistoient en un essayeur, un contrôleur, et un receveur. Il n existe ni argue ni affînerie.
Les frais s'élevoient à 1,988 fr. 20 c, savoir :
Traitements et remises 1,900 £. c.
Frais de bureaux • • • 88 20
Total 1,988 f. 20 c.
La loterie comptoit neuf bureaux établis, savoir: à Savone, Finale, Acqui, Nizza, Ceva, Dogliani, Port-Maurice, Oneille, et Allassio.
Les bureaux de poste aux lettres étoient au nombre de dix, savoir : à Savone, Acqui, Allassio, Albenga, Ceva, Diano, Finale, Pietra, Loano, et Port-Maurice.
Administration forestière. Le département faisoit partie de la vingt-nen* vîèrae conservation, et dépendoit de Tinspection de Gênes. Il existoit un sous-inspecteur à Savone, deux gardes généraux à Acqui et Savone, et quarante-six gardes particuliers, dont cinq payés par la direction générale, et quarante-un payés par les communes.
A la charge du gouvernement.
Traitement du sous-inspecteur 2,000 f.
Suppléments dus aux gardes généraux. 4^<> Gratifications aux susdits, à tous les
grades indistinctement 2,000
A la charge des communes.
Gages des gardes, et traitements des gardes généraux 1 3,559
Total 17.959 *"•
Le cadastre occupoit un ingénieur vérificateur, dix-neuf géomètres, dont
onze de première classe, et huit de seconde. Le budget annuel étoit d environ 42,000 fr.
Le débit des sels et tabacs étoit administré par la régie des sels et tabacs au-delà des Alpes, à la résidence de Turin. Il y avoit pour le département un inspecteur, un contrôleur, et des receveurs à Savone, à Loano, à Acqui, à Ceva, et à Port-Maurice. Les ventes étoient confiées à cent soixante-dixneuf débitants. Les employés supérieurs avoient un traitement fixe. Les bénéfices des débitants consistoient dans les remises qui leur étoient allouées parla régie sur les sels. Ces agents avoient en outre 5 pour 100 sur les tabacs. Cette remise, qui étoit en dehors du prix des matières, se trou voit par conséquent supportée par les consommateurs. D après les résultats des ventes des sels et des tabacs, faites dans ce département depuis la réunion, on pouvoit évaluer le bénéfice brut de chaque débitant à 1770 fr. environ. Mais il est à remarquer que sur ce produit les débitants ayoient à prélever annuellement 5o pour 100 environ, tant pour les frais du débit que pour le transport et le déchet des sels et des tabacs, qu ils étoient tenus de prendre aux magasins^ et de faire transporter à leurs risques. Ainsi le taux commun du bénéfice de chaque débitant étoit de 888 fr., répondant à 5 fr. 94 c IX)ur 100 du produit net de la vente.
Voici Féiat des traitements des employés supérieurs de la régie des sels et tabacs.
