IMPOTS INDIRECTS

ENREGISTREMENT, TIMBRE, etc.

Cet impôt a remplacé en Ligurie les droits sur les successions collatérales et les donations, ainsi que ceux sur le papier timbré, établis en 1740; et dans le Piémont, les droits sur les successions et les droits d'insinuation, qui se percevoient dans quatorze bureaux divers. Nous joignons ici le montant des recettes de cette direction depuis i8o6 jusqu'à la fin de 181 1. {Foyez F état ci-joint.)

DROITS RÉONIS*

Quoiqu'il n'existât avant la réunion des pays piémontais et liguriens, aucune administration qui pût être assimilée à la régie des droits réunis, les impots indirects que l'on payoit dans ces différents pays, sur la plus grande partie des objets de consommation , égaloient et peut-être surpassoient les droits qui les ont remplacés, et dont le recouvrement s'opère maintenant d'après des principes uniformes.

Dans la ligurie, il existoit des droits sur les vins, payables à Feutrée des villes, et fixés à i fr. 60 c. par baril de quarante litres. Le débitant payoit aussi un droit de revente de i fr. 6 c. par baril. D'autres droits étoient imposés sur tous les grains, sur le riz, le savon, les vins étrangers en bouteilles et en cercles, sur les fruits, tels que figues, raisins, et amandes.

Dans les arrondissements d'Acqui et de Ceva, dépendant du Piémont, il y avoit un impôt appelé joglietio , sur les vins, les tabacs, la viande, et les cuirs. Le vin payoit i fr. 5oc. par brenta ; ce qui équivaut à 2 fr. par hectolitre. 11 n'y avoit point de fabriques.de cartes, elles étoient prohibées; mais il y avoit un droit sur les bs^cs et bateaux qui est le même que celui qu'on perçoit aujourd'hui.

Le tableau suivant fiait connoitre le montant des recettes opérées par la régie des droits réunis dans ce département, depuis 1808 jusqu'au 3i août i8i2.