REVENUS DES COMMUNES
OCTROIS, etc.
Dans le Piémont les revenus des communes se composoient d une addition à la contribution foncière et de taxes connues sous le nom de daciti, qui pesoient sur les grains, farines, boulangeries, et fours. Dans quelques communes ils se formoient du simple produit des biens communaux.
Les daciti étoient affermés à Fenchère par les administrateurs pour trois, six, et même neuf ans. Ce mode fut conservé jusqu en 1 806, époque à laquelle on a commencé à organiser les octrois.
Dans la Ligurie on suppléoit aux dépenses communales par le fermage à Fenchère des fours, des cabarets, des boucheries, des fupiers et immondices. Dans quelques points on percevoit un droit modique sur les farines, les viandes, le poisson, et autres comestibles, sur les étoffes de laine, soie, et coton, et enfin sur le pesage des marchandises de consommation et
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de transit. Quelquefois on percevoit une légère augmentation à la contribution foncière, connue sous le nom de distaglio.
L'impôt sur les fours, cabarets, et boucheries, assuroit aux fermiers un privilège exclusif. Ce mode fut changé par l'organisation de la république Ligurienne : on établit des tarife provisoires, qui furent perçus par un receveur, sous la surveillance des maires. Dès que ces droits eurent été perçus pendant un an, ils furent affermés; ce qui produisit une amélioration considérable.
Depuis cette époque, le système des octrois a été perfectionné avec beaucoup de constance. On a fait des rectifications aux tarifs et règlements. On a adopté le système d abonnement là où la perception seroit devenue trop onéreuse, et par ces soins le produit de chaque exercice a augmenté successivement, comme on le verra dans le tableau de l'autre part.
L'octroi se perçoit aujourd'hui sur un tarif dans trente-neuf communes, et par abonnement dans cent quatre-vingt-six; ce qui porte leur nombre total à deux cent vingt-cinq.
Le produit des octrois de 1806 à 181 1 a été
En 1806 267,400 fr.
1809 3o3,8oo
Cette perception est aujourd'hui confiée aux droits réunis, et on jugera sur les exercices prochains du degré d'amélioration qu'aura produit le nouveau système.
L'autre branche des revenus communaux consiste dans l'imposition de dix pour cent sur la contribution foncière, dont le produit est aujourd'hui de 77,200 fr.j de plus dans le produit net des biens-fbnds communaux, dont le dixième -est affecté à l'entretien des églises et à leur construction. Ce dixième s'élève oe 8 à 9,000 fr., et conséquemment le revenu total de 80 à 90,000 fr.
Outre ces revenus principaux, il existe d'autres recettes accidentelles provenant du fermage des immondices, des droits de pesage, du loyer des halles ; le produit total est renfermé dans le tableau suivant.
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