ADMINISTRATION I»: L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES
Il y a dans ce département un directeur , deux inspecteurs , deux vérificateurs , un garde-magasin du timbre, et vingt-neuf bureaux formant deux divisions.
Le directeur, Tinspecteur de 1" classe et le garde-magasin du timbre, résident à Valence, et Tinspecteur de 2"* classe à Montéliinar. Les vérificateurs n^ont pas de résidence fixe.
Les bureaux sont établis , savoir :
Dmdùn de Valence* -
Valence. — Troi^bureaux , un pour le timbre^ les droits de succession et Fenregistrement des actes civils ; un autre pour les actes judiciaires et les domaines , et un troisième pour les hypothèques. Ils ont pour ressort le canton de Valence, à Fexception de la partie des hypothèques qui s^étend à tout Farrondissement.
Romans. — Un bureau pour les cantons de Romans et du Bourg--du- Péage.
ChabeuiL -*- Un bqreau poivr 1^ OQipnoiuaes de ce caatOA.'
Loriol. — Idem.
Saint' Jean^en-'Rojrc^ns., — Idem., .
Saint'-Donai. — . I(ie/n..
Le Grand-SiSTTe. — Idem. .
Saint'-V allier. — Idem*'
Tain. — Idem.
Diçfisiow de MontéUmat^é
MontéUmar. — Deux bureaux', Fun pour Fenregistrement et le timbre, et Fautfe pour les domaines et les hypothèques. Us ont pour ressort le canton de Moatélimar, à Fexception de la partie des^ hypothèques, qui s^étend à tout Farrondissement.
Marsanne. — : Un bureau pour ks communes de ce canton.
Dieur-îe-fit. — Idem.
se
Pierrelaite. — Un bureau pour les communes de ce canton.
Grignan. — Idem.
Nfons. — • Un bureau pour le canton de Nyons , et tout Varrondissement pour les hypothèques.
Remuzat. — Un bureau pour les communes de ce canton.
Le Buis. — Idem.
Séderon. — Idem.
Die. — Deux bureaux , Tun pour Fenregistrement et le timbre , et Tautre pour les domaines et les hypothèques. Us ont pour ressort le canton de Die et Tarrondissement pour les hypothèques.
La Chapelle^en-f^ercors. — Un bureau pour ce canton.
Crest. — Un bureau pour les deux cantons Nord et Sud.
Bourdeaux. — Un bureau pour ce canton.
Saillans. — Idem.
La Motte-Chalancon. — Idem.
Chdtillon. — Un bureau pour les cantons de Chàtillon et de Luc.
