‹ Statistique pénitentiaire pour l'annéeChapitre 192 sur 296 · CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE · texte numérisé non relu

CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE

des tibleanx.

ir. —

ni. —

Tableau unique. —

Mouvement général d’entrée et de sortie. (Pages 282 à 313.) Répartition de l’effectif au 31 décembre 1910. (Pages 314 à 345.)

État sanitaire. (Pages 346 à 349 )

Cas d’aliénation mentale. (Pages 350 à 365.)

État disciplinaire. (Pages 366 à 369.)

Résultats de l’enseignement. (Pages 370 à 385.)

Industries exercées; produit du travail. (Pages 386 à 395.) Répartition du produit du travail. (Pages 396 à 399.)

Chambres et dépôts de sûreté. (Pages 400 à 403.)

Renseignements divers relatifs, aux entreprises des maisons d’airêt, de justice et de correction. (Pages 404 et 405.)

JUSTICE ET DE CORRECTION

Maisons d’arrêt. — I. Mouvement. Population,

POPUI.A-

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VILLES

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Côtes-du-Nord

Par libération conditionnelle.

— 285 — Maisons d’arrêt. — I. Mouvement. Population.

^ Par acquittement

01 ou ordonnance de non-lieu.

Par sursis (Loi du 26 mars 1891). 1

5 Par ordre administratif.

TRANSFÉRÉS

CONDAMNÉS A MORT

dans les maisons centrales 5 ou dans les établissements d’éducation correctionnelle

^ dans d’autres prisons ° départementales. J

dans les dépôts /

d’embarquement pour les lieux de relégation. 1

ÎS dans les asiles d’alicnés.

commués et tranférés N ■J à leur destination pénale.)

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Par libération condiionnetlle

Maisons d’arrêt. — I. Mouvement. Popalation

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tion

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Par acauittement,

® ou ordonnance de non-lieu.

en

£ Par ordre administratif.

TRANSFÉRÉS

g DÉCÉDÉS DANS LES PRISONS

CONDAMNÉS A MORT

ce

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dans tes maisons centrales 5 ou dans les établissements d’éducation correctionnelle

dans d'autres prisons ° départementales. I

dans les dépôts de forçats .[

dans les dépôts g d'embarquement pour les lieux de relégation.

to dans les hôpitaux.

g dans les asiles d'aliénés.

w commués et transférés j à leur destination pénale. /

g exécutés. j

Maisons d’arrêt. — I. Mouvement. Population. — ^88 —

ENTRÉ E S

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