ANNÉES
ee 1818-49. Balance nette. 2... se, 0000000 17,016 8: 1819-50.|Balance nette. .. soso teses cest 7,329 | 6 1850-51. Balance nette......,.,...,.,.. 40600 9,652 | 7 1851-52. |Balance nette... ..,.......sssessssoscoseese 9,485 | 1 1852-53. |Balance nette... .,,.,....ssssesssseses se 11,001 | 6. 1853-54.|Balance nette... ...,,,.....s.sssssseoosee 5,118 | 2 1854-55.|Balance nette... ......ssssscse soso uee 4,035 | 2 1855-56. Balance nette... ....... osseuse 3,265 | 4 1856-57.|Balince nette... ,...,,... essor 4,142 | 2 1857-58.|Balance nette... ...,........ ss eeesesses 2,463 | 4' 1858-59.|Balance nette... esse 2,008 | 10 1899-60, | Balance nette... . soso 000 00000 1,945 | 7. 1860-61.|Balance nette... ,.,..... ses ose 1,964 | 16 1861-62.|Balance nette... uses soc 2,120 | 7 1862-63. |Batance nette... .., so sossoooconsooneoee 1,6bS | 17
Total : quatre-vingt-trois mille cinq cent-six livres sept chelins et sept deniers courant 00.000000 esse CI | £83,506
ANNÉES. I ‘égal, en nouveau cours actuel, à à trois cent trentequatre mille vingt-cinq piastres et te deux centins.ssssssoucessesses 1863-64. Balance nette. . sesssssessrsee 1564-65. Balance nette. ....ovsorssssouesses 1565-66. 'Baluice nette...
1860-67. AC 0 A DE NE 1567-68. (Balance nettes e cesser serres) 1S6°-69. Balance nette, ........s.s.esssssosorsssosesese
1864-70, ses
1550-71. Balance ae to
1571-72. ne rHlitenoocnonovo eoscsereeereenmelleeeereren-lcese 1552-73 Balance nulle. se. sen cest ceeorenellssesreeecslesse
Total : quatre cent dix-huit mille huit cent quatre-vingt quinze 33100 piastres .............essssoseossessssenee
A auoi il faut ajouter les items suivants, savoir :
lo, Recu de la Banque de Montr éal comme prime sur parts non souscrites, la somme de .....,....sesseseosessosee
20. La partie du Bonus accordé par la Nouvelle Compagnie du Gaz de Montréal qui doit être placé et considéré comme nouveau capital... .. « sesssessssossreeseseecee se eCI
. sauf, quant à ce dernier ifen, toutes modifications et différences en plus ou en moins qui pourraient résulter de la décision des Tribunaux dans une poursuite intentée par contre les dits Exécuteurs Testamentaires, au sujet de la distribution du Bonus accordé par la
ns ces
dite Compagnie, à la succession du dit feu honorable|
Joseph Masson, sous le No.
Total : la somme de.......esssesese. core Mais il convient de déduire de cette somme les montants suivants, savoir :
lo. La somme de trente-deux mille piastres qui . aurait été passée, par égales parts, au Crédit du Capital des huit Lots des enfants du dit feu l'honorable Joseph Masson... .........0C1| $32,000/00 20. Pour autant payé pour prime sur nouvelles parts de la Banque de Montréal...........
Total : la somme Ft ne $32,30000
Ce qui laisse une balance nette de trois cent quatre-vingt- -dixneuf mille six cent-huit piastres et quatre-vingt-dix-sept centins, du nouveau cours actuel, comme actif économisé et non encore divisé provenant des collections faites pour le compte de ln succession générale depuis le partage de
ET a a à a a
La suslite somme de trois cent quatre vingt-dix-1euf mille six cent-huit piastres et quatre-vingt-dix-sept centins, à été employée de temps à autre par MM. les Exécuteurs et ridéi-Commissaires actuels ou leurs prédécesseurs, tantôt en achats de propriétés foncières, tantôt en souscriptions ou achats d'actions dans des compagnies chartrées ou incorporées, tantôt en débertires ou buns de l'Aqueduc (Water. We orks), etc., tantôt sur obligations de différents particuliers.
C'est la plus grande partie de ces diverses valeurs qui forinera la Masse à partager maintenant, car 1l eu est quelques unes qui devront encore rester en commun, vu la difficulté de les pouvoir | faire tomber équitablement dans un Lot quelconque, du moins quant à présent, à cause de la nature de ces valeurs.
Ces biens et valeurs non partagés seront nominativement et sommairemeut mentionnés à la fin des opérations du partage qui fait l’objet des présentes.
Après ces observations préliminaires, il a été procédé au Partage, ainsi qu’il suit, savoir :
