DU 17 MARS

Premier bureau. — MM. Allemand, Haute-Loire; Andigné (général marquis d'), Maine-et-Loire ; Audren de Kerdrcl, Morbihan ; Barrière, Puy-de-Dôme; Barthe (Marcel), Basses-Pyrénées ; Bizot de Fontenj, Haute-Marne; Boulanger, Meuse; Gari^é (marquis de), Gôtesdu-Nord ; Casimir-Périer, Seine-Inférieure; Ghauveau (Franck), Oise; Dauphin, Somme; Dcflls (général), Hautes- Pyrénées; Dieiz-Monnin; Frédéric Petit, Somme; Gailly, Ardennes; Gouin; Grôvy (Albert); Humbert; Lades-Gout, Aude; Leroux, Aisne; IjC Royer; Magnier, Var; Maret, Seine-e^Oise; Marquis, Meurthe-et-Moselle; Martcll, G^^arente; Monis, Gironde; Monneraye (comte de la), Morbihan; Rey, Isère; Reymond, Loire; Roussel (Théophile), Lozère; Savigny (comte de), Nièvre; Thurel, Jura ; Yolland, Meurlhe et-Moselle.

Deuxième bureau. — MM. Angle-Beaumanoir (marquis de V), GOtes* du-Nord; Angles, Var; Barbedettc, Gharen te^ Inférieure ; Bardouxj Barne, Bouches-du-Rhône; Béral, Lot; Biré, Vendée; Bocher, Galvados; Bordes-Pagès, Ariège; Bozérian Loir-et-Gher; Ganrobert (maréchal), Gharente; Ghadois (colonel de); Gonstans, Haute-Garonne r Déprez, Pas-de-Galais ; Diancourt, Marne; Dide, Gard; Durand -Savoyat, Isère; Fallières, Lot-et-Garonne; Garran de Balzan, Deux-Sèvres; Girard, Nord; Gravin, Savoie; G uyot, Rhône; Jamotel, Somme; Lareinty (baron de), Loire-Inférieure; Lesueur, Gonstantine; Magnin; Marcou, Aude; Mazeau, Gôte-d'Or; Peaudeccrf, Gher; Simon (Jules); Teisserenc deBort, Haute- Vienne; Turgis, Galvados; Vilar, Pyrénées-Orientales.

• Troisième bureau. — MM. Audiffret-Pasquier (duc d'); Billot (général); Blavier, Maine-et-Loire; Bouilliez, Pas-de-Galais ; Brémond d'ArsJgénôral marquis de), Gharente; Bruel, AUier; Brunon, Loire; Ghaix (Gypricn), Hautes-Alpes ; Ghalamet, Ardèche; Ghardon, Haute-Savoie; Ghaumontel, Haute-Savoie; Ghcsnelong; Ghovet, Oise; Glément, Indre ; Gordier; Gouturier, Isère; Devès, Gantai; Donnet, Haute- Vienne; Dumon; Durand, Lot-et-Garonne; Goblet, Seine; Grévy (général), Jura; Guichard, Yonne; Japy (général), Belfort; Lesouëf, Seine-Inférieure; Lourties, Landes; Marcère (de); Milliard, Eure; Moinet, Gharente-Inférieure; Ollivicr, Gôtes-du-Nord ; Salomon, Vienne; Tribert; Yissagaet, Haute-Loire.

Quatrième bureau. — MM. Baragnon; Benazet, Indre; Brossard, Loire;

Brun- (Lucien); Casablanca (de), Corse; Chantemille, Allier; Chiris, Alpes-Maritimes ; Combescure, Hérault; Demôle, 8aône-et-Loire; ï)eschanel; Drouhet, La Réunion; Ferry (Jules), Vosges; Frézoul, Ariège; Garrisson, Tarn-et-Gâronne ; Godin, Inde; Gomol, Puy-de-Dôme; Huguet, Pas-de-Calais; Krantz; La Berge (de), Loire; Lacombe, Aveyron; Le Gtien, Finistère; Leliôvre, Jura; Lenoël, Manche; Leporché, Sarthc; Merlet, Maine-et-Loire; Nioche, Indre-et-Loire; Oudet, Doubs; Pazat, Landes; Péronne, Ardennes; Raismes (de), Finistère; Rozièrc (de). Lozère; Tréveneuc (comte de), Gôtcs-du-Nord.

Cinquième bureau, — MM. Allègre, La Martinique ; Barthélcmy-Saint- Hilairc; Buffet; Caduc, Gironde; Gamesca^se, Pas-de-Calais; Cazot; Claraageran; Courcel (baron de), Scine-et-Oise ; Forest, Savoie; Fousset, Loiret; Freycinet (de), Seine; Gaillard, Puy-de-Dôme; Goujon, Ain; Jean Macô; Lafond de Saint-Mûr (baron), Corrèze; Laubespin (comte de), Nièvre; Lavertujon, Gironde; Lecler, Creuse; Lefèvre (Alexandre), Seine; Le Monnier, Sarthe; Mercier, Ain; Merlin», Nord; Pauliac, Lot; Poirricr, Seine; Ranc, Seine; Roger, Dôrdogne; Saisy (Hervé de); Scheurer-Kestner; Schœlcher; Scrépel, Nord; Velté», Bouches-du- Rhône; Villegontier (comte de la), Ille-et- Vilaine.

Sixième bureau, — MM. Arago, Pyrénées-Orientales; Béjarry (de), Vendée; Bérenger; Brugnot, Vosges; Brusset, Haute-Saône; Combes, Charente-Inférieure; Cordelet, Sarthe; Cuvinot, Oise; Dccauville^Seinect-Oise; Decroix, Loire-Inférieure; Delsol, Aveyron; Dupuy, Hautes- Pyrénées; Fayard, Drôme; Faye, Lot-et-Garonne; Gayot, Aube; Gcry-Legrand, Nord; Guibourd do Luzinaîs, Loire-Inférieure; H non de Penanster, Côtes-du-Nord ; Lavcrgne (Bernard), Tarn; Lecherbonnier, Corrèze ; Locomte, Nord; Levrey, Haut^-Saône; Millaud, Rhône; Osmoy (comte d'), Eure; Pajot; Pénicaud, Haute- Vienne; Régismansot, Seine-et-Marne; Rémusat (de), Haute-Garonne; Rolland, Tarn-et- Garonne; Théry; Waddington, Aisne; Waddington (Richard), Seine- Inférieure.

Septième bureau. — MM. Baduel, Cantal ; Barbey, Tarn ; Brunet, Indre; Callac (comte de), ille-et-Vilaino ; Challemel-Lacour, Bouches-du Rhône; Cochery, Loiret; Dufay, Loir-et-Cher; Dusolier, Dôrdogne; Dutreil, Mayenne ; Fresneau, Morbihan ; Galtier, Hérault ; Girault, Doubs ; Griffe, Hérault ; Guindey, Eure ; Guinot, Indre-et-Loire ; Guyot- Lavaline, Puy-de-Dôme ; Haulou, Basses-Pyrénées ; Laroche, Creuse ; Loubet, Drôme ; Meinadier (colonel), Gard ; Morelli, Corse ; Munier, Rhône ; Neveux, Ardennes ; Pradal, Ardèche ; Sal (de), Corrèze ; Sébire, Manche; Sébline, Aisne; Tézenas, Aube; Thézard, Vienne; Véron (amiral), Ille-et-Vilaine ; Voisins-Lavernière (de) ; Wallon.

Huitième bureau, — MM. Benoist, Seine-et-Marne ; Bernard, Doubs ;

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Bisseuil, Charente-Inférieure; Blanc pCavier), Hautes-Alpes; Gampacao» Haute-Garonne ; Claris, Gard ; Couteaux, Vienne ; Dancile-Bernadio* Hwte-Marne ; DeYelle, Meuse ; Dupouy, Gironde ; Espivent de la Villesboisnet (général comte), Loire-Inférieure; Halgan, Vendée; Hugot, Gôte-d'Or; Journault, Seine el-Oise ; Labiche (Emile), Eure-et-Loir; Lavalley, Calvados ; Le Breton, Mayenne ; Luro ; Malézieuz, Aisne ; Mathey, Saône-et-Loire ; llauguin, Alger; Montesguiou-Fézensac (duo de), Gers; Morel, Manche; Pauliat, Cher; Ferras, Rhône; Renault (Léon), Alpes-Maritimes ; Soubigou, Finistère ; Soustre, Basses-Alpes ; Tirard ; Tolain, Seine ; Trarieux, Gironde ; Vignancour, Basses-Pyrénées.

Neuvième bureau. — MM. Astor, Finistère; Berthelot; Bouteille, Basses- Alpes ; Claeys, Nord ; Cornil, Allier ; Coste, Yonne ; Darbot, Haute-Marne ; Denormandie ; Gadaud, Dordogne ; Gent, Vaucluse ; Halna du Fretay (amiral), Finistère ; Hébrard, Haute-Garonne ; Isaac, Guadeloupe ; Jacques, Oran ; John Lemoinne ; Joufirault, Deux-Sèvres; Kiener, Vosges; Labiche (Jules), Manche: Lacave-Laplagne, Gers; La Sicotière (de), Orne ; Madignier, Loire ; Margaine, Marne ; Martin (Félix), Saône-et-Loire ; Morellet, Ain ; Parry, Creuse ; Peraldi, Corse ; Poriquet, Orne ; Thévenet, Rhône ; Verninac (de), Lot ; Vinct, Eure-et- Loir (J.O., cr., p. 231 ; F. 23).

Organisation des bureaux du 18 mars, — l»' bureau: Président^ M. Marcel Barthe; Secrétaire^ M. Frédéric Petit. 2» bureau : Président^ M. Diancourt ; Secrétaire, M. Durand-Savoyat. 3« bureau : Président, M. Tribert; Secrëfaire, M. Lourties. 4* bureau: Président M. le comte de Tréveneuc ; Secrétaire^ M. de Casabianca. 5' bureau : Président, M. Barthélemy-Saint-Hiiaire ; Secrétaire, M. Gilbert Gaillard. 6» bureau : Président, M. Pajot ; Secrétaire, M. Maxime Lecomte. ?• bureau : Président, M. Cochery ; Secrëteire M. Brunet. 8« bureau : Président^ M. le général Espiyent de la Villesboisnet ; Secrétaire, M. Morel. 9« bureau : Président, M.. Kiener; Secrétaire, M. Guérin (J.O., p. 1453; F. 24).

Le 4'' bureau (formation de février 1885) a nommé membre de la Commission relative aux conflits entre les deux Chambres en matière de budget, en remplacement de M. Léon Say : M. Demôle (J.O., p. 1655;

Le 2« bureau (formation de mars 1892) a nommé membre de la Coin* mission chargée de Texamen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation des arrangements, signés les 14 et 15 avril 1891, entre divers États faisant partie de l'union internationale pour la protection de la propriété industrielle : M. Diancourt.

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Le l*'' bureau (formation d'octobre 1891) a nommé membre de la Commission chargée deTexamen de la proposition de loi de MM. Bozérian et Cordelet, ayant pour objet de compléter l'article 840 du Gode civil relatif aux partages : M. Oudet, en remplacement de M. Thézard, démissionnaire (J.O., p. 1757 ; F. 32).