Ban sur les menues denrées

Extrait du cartulaire 00, folio 49 et folio 48. Armoire 17<\

242. Indication des estoarderies et du nombre d'hommes que chacune doit avoir.

Extrait du cartulaire 00 , folio 47. Armoire 17e.

243. Désignation des cscroetes de la ville et des connétablies dont elles sont composées.

Extrait du cartulaire 00 , folio 46. Armoire 17e.

*IH» SIÈCLE» 64

244. Ban sur la taille» Ordre aux babitans de déclarer sous serment , eu halle devant échevins et dans un délai déterminé , ce qu'ils possèdent , sous peine d'être imposés au quart de ce qu'on leur supposera. Ordre aussi de payer à l'époque fixée sous peine de bannissement.

Extrait<du cartulaire 00, folios 45, 46, v<>., et 48, v<\ Armoire il*.

245. Défense aux folles femmes de faire leur folie en ville, sous peine de perdre leurs draps et tout ce qWon trouverait sur elles.

Extrait du cartulaire 00 , folio 45 ; et du cartulaire L, folio 72 , v©. Armoire 17e.

246. Ban des connétables qui prescrit les mesures à prendre pour la sûreté de la ville.

Extrait du cartulaire 00, folio 43 , v<>. Armoire 17e.

247. Désignation des rentes dues à la ville. Extrait du cartulaire OO , folio 43. Armoire 17 e.

248. Rentes dues à la ville par les moulins de Douai. Extrait du cartulaire OQ, foka 42. Armoire il*.

249. Ban des meuniers. Obligations de ceux-ci envers les seigneurs des mouline.

Extrait du cartulaire OO , folio 41 , v«. Armoire 17e.

250. Indication de la somme que la ville doit pour les pâtures.

Extrait du eevtulairt 00 ', folio 40. Armoire 17».