‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 696 sur 831 · VI. R · texte numérisé non relu

VI. R

Arbitrium tulelœ , liv. 5, til. 52. — V. Counexité , § I. — Présomption, jj II. R.

De Aucloritate p> œslandd , liv. 5, tit. 59. — V. Induis. — Parricide, n. 5. R.

De Bonis auctorilate judicis possidend., liv. 7, lit. 72. — V. Hypothèque, sect. I, j) IX. R. — Option, jj I. Q.

De Bonis materais et malerni gen., liv. 0 , tit. GO. — V. Légitime, sect. V. — -Légitime administration. — Puissance palerneUe, sect. IV. — Usufruit paternel, § V. R.

De Bonis proscriptorum set: damnât., liv. 9, tit. 49. — V. Légitime, sect vin. a.

De Bonis quee liberis inpotest., liv. 6, til. CI. — V. Hypothèque, se' t. Il, § II. — Légataire, !j IV. — Légitime, sect. V el -(-(t. VII. — Légitime administration. — Prescription, sect. I, \| VU, art. 2, que:,!. 5. — Puissance paternelle, sect. III, IV ■ t Mit. IV. R. — Rente foncière, jj X. Q. — Réversion, section l,'j 11, art. I.R.;el . I h Suggestion. — Transaction, 'j I. — Usufruit paternel, , I et sniv. R., et jj I. Q.

De Bonis vacanlibus , liv. 10, lit. 10. — V. Succession, sect. I, jj H, art. I. R.

De Caducis tollendis , liv. 0, lit. 51. — V. Féodalité, § V. ! Q. — Légataire, '•] V, VIL — Légitime, sect. V1IL — Legs, • V. Peine. — Peine testamentaire, u. 11. — Quarte fali :>L. , V IV. — Règle coutumière. — Substitution fideicommissaire , sect Wil. R.

D^' Calumniatoribus, liv. 9, tit. 46. — V. Piésomption, JjIV. — Réparation civile, § II, u. 5 bis. R.

De Caslrensi omnium palatin, peculio, liv. 12, lit. 51 . — V. Puissance paternelle, secl. IV. R.

De Codicillis, liv. 6, tit. 56. — V. Clause codiciUaire. — Révocation de codicille, § IV. — Testament, sect. I, § I, art. 1, tj IV; secl. Il, JJ I, arl. 4, sect. II, § IV, ait. 1. R.; et § UI. Q.

De Collatione donatorum , liv. 10, tit. 28. — V. Enfant chéri. R. — Expropriation forcée, § VII. Q. — Héritier, section n, § II; sect. VI, § X. — Peine testamentaire, n. 41. — Rapport à succession, § IV, art. 2, et § VHL R.

De Collatione dutis , liv. 10, tit. 29. — V. Loi, Jj V. — Primogéniture, § Hl. — Rapport à succession, § I, n. 2; et ji II, art. 5; et § III, n. 2. R.

De Collationibus , liv. 6 , tit. 20. — V. Bénéfice d'inventaire. — Légitime, sect. Mil. — Puissance paternelle, sect. IV.

— Rapport à succession, § U, art. 5; Jj III, u. 1 , art. 4, n. 2; § V, VI et VII. — Renonciation à une succession future, jj HL

— Réversion, sect. I, ^ 1, art. 2. R.

De Collusione delegendd , liv. 7, lit. 20. — V. Collusion. R.

De Commoâato , liv. 4, lit. 25. — V. Compensation. R.

Communia de legatis el Jideicommiss. , liv. 6, lit. 45. — V. Garantie, jj VU. — Légataire, § VI. — Légitime, sect. X. R. — Légitime, j! VIII. — Option, § I. Q. — Prescription, sectiouyl, jj Vil, art. 2, quest. 10. — Quarte falcidie, jj IV. — Substitution lidéicomnùssaire, sect. XII, § IU; et sect. XV. R.; et § TV. Q.

Communia de successionibus, liv. 6, tit. 59. — V. Double lien, sect. I, jj I. — Empèchemens de mariage, jj IV. — Usufruit paternel. R.

Communia utriusque judicii, hv. 5, til. 58. — V. Absent , chap. 1 . R. — Expert, jj IH. Q. — Légitime, sect. VIII. — Partage, tj U. R.; et § III. Q. — Réversion, sect. I, jj I, art. I .

— Vente, jj I, art. 1 . R.

Commuai difidundo, liv. 5, til. 57. — V. Communaux. R.

— Légitime, jj VIH. Q. — Licitaliou , jj I et II. — Prescription , sect. II, tj XIII. — Réserve coulumière , jj VI, art. 1 , u. 2. R.

De Compensationibus, hv. 4, tit. 51. — V. Comparaison d'écriture. — Compensation , jj IL R. — Papier monnaie , S IV. Q.

De Concubinis , liv. 5, tit. 26. — V. Concubinage. Q. — Empèchemens de mariage, jj IV. R.

De Condilione ex lege el sine causa, liv. 4, tit. 9. — V. Cause des obligations, jj 1. Q.

De Coiidiclione ob causant dalorum , liv. 4, tit. 6. — V. Honoraires, jj 1. — Légataire, § VU. — Mode. R.

Dl Condictionc ob turoem causam, liv. 4, tit. 7. — V. Concubinage. R.

De Conditionibus insertis, liv. fi, tit. 46. ■ — V. Autorisation maritale , sect. IL — Condition, sect. 11, 111, n. 2. R. — Rente foncière, jj X. Q.

De Consortibus ejusdem litis , liv. 5, til. 40. — V. Péremption, jj VI. Q.

De Conslilutd pecunid, liv. 4, tit. 18 — V. Acte sous seing privé, j, IL — Lettre et Billet de change, (j IL R.

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