‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 127 sur 435 · Janv. Convention entre le grand - duché de · texte numérisé non relu

Janv. Convention entre le grand - duché de

Hesse et le grand -duché de Bade, concernant les rapports commerciaux

N. R. VI. i 15. Févr. Convention entre le roi de Wirtemberg et Ja confédération Suisse, tou-

b* Tohie Page

chant le remboursement des fraix de justice en matières criminelles N. R. VI. 892.

Févr. Traité de paix entre la compagnie

angl. des Indes et le roi d'Ava N. R. VI. 894.

Févr. Traité de commerce entre le roi de Wirtemberg et la confédération Suisse. (Stuttyard} N 4 jr; VI. 898v

are Déclaration échangée entre le gouvernement àes Pays - Bas et celui de la Hesse grand - ducale, concernant le droit de leurs sujets respectifs

jv.jt, VI. 910.

Mars Convention- du commerce et de navigation entre la Suède et la Grande- Bretagne. (Londres) N.R. VI. 912.

Avril Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre le Danemarck et les Etats - Unis de l'Amérique septentrionale. (Washington) N.R. VI. 9Î9.

lai Convention entre la Prusse et le grand - duc de Saxe - Weimar pour l'exécution des traités de Vienne et de Paris du 1. Juin et 22. Sept 1815

lai Acte d'abdication de Don -Pedrocomme roi de Portugal. (Rio-Janeiro

Mai Convention entre le roi de Wirtemberg et la confédération Suisse, concernant les droits des sujets respectifs

Mai Convention entre la Norwège et la Russie, concernant la détermination des limites des deux pays N. JR. VI. 1014.

Juin Convention entre la Prusse et le prince de la Lippe, concernant les droits d'entrée à percevoir sur la frontière prussienne 1SLR* N\.\M3&-

1826, loipe

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