‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 193 sur 435 · Août duché d'Oldenbourg, pour l'abolition · texte numérisé non relu

Août duché d'Oldenbourg, pour l'abolition

du droit de détraction IL 22$.

1778. ^A-clêsde la diète de PEmpire, con- Mai cernant le droit de suffrage du duché

Juin ' d'Oldenbourg H. 20?.

20. Juin Déclaration du roi de Suède au sujet du traité d'échange entre le roi ' de : Danemarck et la Russie, concernant les pays d'Oldenbourg et Del- ' menhorst . II. 28ft'

1786. Acte réservataire du roi de Suède, Mars sur* des droits au comtés d'Oldenbourg et de Delmeuborst . • ■ II. 213.

1806. Edit du roi de Danemarck, portant 9. Sept, réunion du duché de Holstein au

Danemarck VIII. 51&

1821. Acte pour la libre navigation de

Page 1