Nov. Note des ministres ;dts puissances al

liées adressée au duc -fa tocVmëku N. R* IL ?o

ALLEMAGNE, (Pnute.) '■ 197

>• Tome Page,

fov. Acte par lequel la neutralité perpétuelle de la Suisse est réconnue par les puissances alliées N. JL II. 740.

fov. Procès verbal des conférences de Pa- , ris, sur l'emploi des fonds destinés • au renforcement de la ligne défensive

i. Procès verbal entre les commissaires /

v. de Prusse et de l'électeur de Hesse, en exécution du traité du 16. OcJ.

lai Convention de cartel avec la Russie

uin Traité avec le prince de Schwarz-

bourg-Sondershausen N.R. IV. 229.

uin Traité avec le prince de Schwarz-

bourg- Rudolstadt N.R. IV. 236.

uin Traité de limites avec le roi des Pays- Bas (Aix - la - Chapelle) jV. R. III. 24.

uin Convention territoriale avec le grandduc de Hesse. {Francfort) N. R. III. 73.

111. Convention entre les commissaires prussiens et autrichiens, en exécution de l'art. 51. du congrès de Vienne.

(JVorms) N.R. IV. 241.

•ept. Traité avec le duc de Mecklenbourg- Strelitz, concernant des cessions ter- < ritoriales N.R. IV; 259.

:t Traité de limites avec le roi des Pays- Bas (C/èw) JV.iT. IIL 45.

>v. Traité supplémentaire avec le roi de

Pays-Bas ' N.R. IV. 264.

ïc. Convention d'étaitptes avee le Hanovre

>éc. Convention entre lès' commissaires autrichiens, prussiens et hessois, au sujet de la forteresse de Mayetice

14)$ ALJLEMAG1SE. (Prune.)

1816- Tome Pi