CORSE

1789. Décret de rassemblée nationale de ,3Q.NHv/ France, prononça^ fa réunion de la

Corse, à Ja France .. V.

' ; n - COURLANDE.

(Ci-devant d'àèi de).

1762. Déclaration du duc de Courlande, ren-r ... 6* Août / fermapt les engagemens pris envers

Finipératpice de «Russie , I.

1783. |;- Convention de commerce et de limï- 2Î # Mai tes avec l'impératrice de Russie III.

22. Mai Déclarations réciproques du duc et des Etats de Courlande % et de P|mpérâtrîce de Russie, touchant la con* •'* ventîon ci-dessus* : IÏI.

1795. Actes relatifs à la réunion du duché '•'■ "Mars - " - de Couftapde à lVnlpire : de Russie : VI..

.*>•- .1 ..•..:•■'■ ■• CISALPI^ïE.

1 (Plus tard royaume d'Italie).

1797? « Proclamation au gènixaV tto&^tVfc^ •

CI&JIJWŒ. f 237

f. TomérPagb

uin prononçant l'indépendance de la Cisalpine yi- A9i>

)ct. , Proclam a fion du général ' Bonaparte,,

f>rononçant la réunion de la Yâltç-' .

ine a la république cisalpine . . VI. 403%

\. Traité d'alliance et de commerce en-

; tre la France et la république ci$- ; ; , alpine * ' VI, 45Q,

). Arrêté du premier consul de France, :, pt prononçant la réunion du Novarèse à. ,

; la république cisalpine /VIL 667.

L Concordat entre la république cisal-V ..". 1

>ept pine et la cour de Rome ' VIII. 123.

}. Statut constitutionnel, changeant la tfars république cisalpines royaume d'Ita- ' .'" "

lie, et déférant la couronne à l'empereur des Français, Napoléon I. VIII.30O.

tin Décret de l'empereur des. Français . nommant le prince Eugène, Vice -roi V d'Italie ,Vin.3tO.

). Sfctfulj constitçtionnçl dû royaume Fêll d'Italie, par lequel l'empereur des Français adopte pour fils, le prince Eugène VIII. 436.

Mars Décret de l'empereur des Français, '-portant la réunion des états vénitiens cédés par la paix de Presbourg au ïoyaume d'Italie VIII. 427.

h "' Convention avec la Prusse, sur l'abo-/ tin, lition du droit d'aubaine et défraction N.R. h 399.

I. Conventions militaires entre le prince l Eugène et les généraux des armées I des puissances alliées, pour l'évacua-/

iion de riulie N.R. V IVfc-