‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 288 sur 435 · Août giments suisses passés au service de · texte numérisé non relu

Août giments suisses passés au service de

l'Espagne (Berne) VIII. 228-

1808* Actes relatifs à la renonciation du roi Mai CharlesIV.au trône d'Espagne, ef à

et la cession de celui-ci à Joseph Bo-

Juin naparte, en vertu des traités de Ra-

yonne du 5. Mai JV.jff. I. ; 60.

11. Juill. Acte du cabinet britannique, portant la levée du blocus prononcé contre l'Espagne JV, R< I. 86-

1800. Traité* d'amitié entre la Grande-Bre- 14. Janv. tagne et la Junte espagnole 2V, R, I. 163.

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