‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 293 sur 435 · Août Convention entré le général Molitor et · texte numérisé non relu

Août Convention entré le général Molitor et

le giénéral Ballesteros N.R. VI. J2J93*

li ; Nov./ • Traité- pour l'occupation de Barcellone, de Taragone et de Hostalrich, par les troupes françaises JV.if. VI. 371»

1824- » »' Convention avec la France, au sujet 5- Janv, des prises faites pendant la guerre

p^Fév." Convention avec la France, relative ■ (•»! m» au séjour des troupes françaises en . Espagne JV.fl. VI. 397-

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