‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 311 sur 435 · Tome'Mgjk · texte numérisé non relu

Tome'Mgjk

Ax>ût Traité de paix et d'amitié atfecla . « ' .O'i

ï .' reine de Portugal • • »• » - i» » : , VL 413.

Oct. Proclamation Jdu général Bbnapprte*

portant réunion de lia ValfeKne ^ete.-

. ■ / à la république Cisalpine Vk' . ;i ...!> VI. 403-

Oct. Traité dé paix a vec l*A«triche^ Campa* : : • ' T !

1/ Formio) •■•^j.-./- •i- 1-. >iÀt '>! î-j j . VL ,100. ' >éc. CQxrvejitipxj wferç avec, l'Apïpf bfi .: j VI. 4$^

Dec. Actes reliefs à l'occupation <jle< Ma* i>

Zen ce par les troupes frurçaides, 1 ». ■# VI. 440-

oi française relative aux nbvirés cbar- : ;.

Jânv. gés de marchandises anglaises • j • ; V. 398.

Jânv. Traité cle réuttion de * la Yéptabliqtiè dé Mulhausen à % la république française ■;/•': '•■■ ;: - ■ : '" 1 }\ u ■ ■■■■" VL 656.

ev. Arrêté du directoire exécutif, relatif A * au port de Flessingue en Zeelatode VI. 448*

s Traité d'alliance fet traité de côriin^ We

aveb la république Èisailpîie M l :i : ; VI. 450. Avril Traité die réuiion de > ^tibK^e ■ ; de Genève à lâ : république française 1 VII. 659*

Juin Convention entre la républicpp française et le grand- maître de, l'ordre dé Malte, pour la cession de Malte !

• ■ et de -Gozze > VL 323.

Juin Actes;, relatifs à l'ècdupation de la ci-

tadëfiè de Turiû piar lès FriWçîiîs - VI. 459-

uitf. r Convention' eitré BônàpîarW èf ; I& :

{principaux Cheiks de> la^ ville dîA-^ r examine ' " ... VI. 463.

uill. Loi des; Etats-Unis d'Amérique» :dç r / clarapt leg traités jusqu'ici, , cpp- ♦ » % clus avec la France non obligjatoires VL 465-

Août Traité de paix et d'alliance offensive

et défensive avec le Suifcse VI. 466.

Sept Cartel avec la Grand/s-BTeteçat.» ^orat •

rechange des prisonniers Ae ça«x* ^V ^f* %

1798. Tome ?4 30. Nov. Convention spéciale arec la Suisse, au

sujet des secours requis par la France VI 473/ 9. Dec. Acte par lequel le roi de Sardaigne renonce à l'exercice de tout pouvoir . dans le Piémont VII. 663.

1799. armistice, entre le général ChampiolG.Janv. net et le vice roi de Naples VL 573,

Jan v. * Convention * arec la : Suidse, au sujet ' des troupes suisses passées au service du roi de Sardaigne VI. 478.

3. Mars Protestation du roi de Sardaigne, contre sa renonciation an Piémont VIL 6fi&

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