‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 342 sur 435 · Oct CoïiVf«tiok |: avéc l'B^âgnè'stir les · texte numérisé non relu

Oct CoïiVf«tiok |: avéc l'B^âgnè'stir les

difiër^taflà «ttoèm* en ■ Amérique : IV. 492*

10. Dec. CbHv8iiafôn telâtlVé àtiî affaires de • ' v ; "* la Belgique avec l'Autriche, la Prusse

et ta 'Holluide* • '»' l: IV: 535-

1791." Actes passés avec les coùrsdë Rus-^- Mai et siô et ■dfe'ïhrusstf, ' servant de basé Juill. ' ' ' au traité préliminaire entre la Russie -et -là Porte. • ■ ■••"■' fc "»' •■ ' : ' \* V. 277.

1793. D&ret tfé la' Cbnv. N42. de. France 1. : Mars aïïpûlatit I es traités à vçc' les pûissan- " ! ces avec lesquelles elle est en guerre et déferidaût Pimpôrtatiott* dé marchandises angl. V.' 19^ 4. Mars Articles préliminaires stipulas avec • IelectoratdeBrunsvnà-\Xix»\io\iT^ x

poBr, L ,a}i,;c9i^s l ^e.t4rQflpes #pssflnt!> Y au service de la G^uidç^ïîretBgpç: ) Y. 422* ÎVfârs CQ^yept^o^ 4VKte:4j«ii|):«daAn:L V*c. ,..: . ^

auipqjq^mjççpe/ V;, ,,; -;,. .:.- r ..n»* : ,V. 433- Mat* Convention avec la* Russie relftfivfli >

Avr. Traité dç.su^ide^v^c le lan(?gray0 ii

j / de Hesse-Cassel :».•:■.;•, .i »«•-»- V. 449-

Avr. Traité d'aUiaçceav^c le. xoi deSar-^ .*

;/ daigne. ., ... ., : ;■ , , . : i . . V, 469* Mai Conception avec J'E&pagnérd^tjve • " . <

àfc.gipipK ^mjiiei) .,,.,.. ,.. . iV. 473* [uin Instructions du roi donnée- à sçs. > . " commandais de vaisseaux; de gueçre; ? i

et arrnatejiçs, . ; '-i^ # 597-

Juill. Convention, «avec la Prusse relative

à la guerre. (M ayence) ; V f , ■ 48^-

11. et Actes échangés entre les cours de , ÙX . Londres et de St. Petersbourg d'une,

part, et celles de Copenhague e^^; 1 .

Stockholm, de l'autre, au sm'et de, . la nëiitraïftë;': " // ' : ' ^V'. "'; \ V. W- Août Convention vie subsides . (second^) r '.

avec le landgrave' de Hèssé^ Cîassèï - f , V. • -464.

.Août Consentions avec l!empereur d'Al- . ; • , .

le magne relative à t la guerre V. 487-

, Sept Traité avec \è ' marirave .' dé Bacje, » pour un corps de troupes, passant.

au service de' là Grande-Bretagne Y. 507*

Sept Traité avec la reine de, Portugal, ; ,.: ..

relatif à la guerre '.. r. . V. 519»

Oct Traité de subsides avec le ïand~

gçave dejEiesse-cDarmstadt V. 524-

Npv, Instructions additionnelles données :

par le roi à ses armateurs \ ... V* v ; 60 1*

)4- Articles d'accord . convenu*, ws& ,, .

^any. le Hanovre * poujCj u*i qotçs . A ^\4^f, . ,

4794, .Tome Page

dé- ttfoûpes passant au iëïViéèf de la .V.t-î. ^ G^afldè ^ftrefagîniè J :!v " ^ r " " V. .430. 8. Janv. Iilèti-tocSbii» aônnées jiàt Ite toi aux . ; .. . f - .V commandants de , ses vaisseaulfc * de

guwteî -l ^ " lî - :; V. 604.

2& Maib Déclaration du roi concernant là

libre- imitation des marchandises ■ < t : . américaines * " M '""■'"*. V. «..637-

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