Tome Page

Mai Ratification et renouvellement des traités entre la république française et le dey d'Alger V. 405.

.Juin Confirmation des traités entre la

France et le bey de Tripolis V. 405.

. JuilL Convention entre la Grande * Bretagne et le roi des Deux - Siciles.

(Naples) V. 480.

.JuilL Traité de cession entre la Russie et le roi et la république de Pologne.

(Grodno) V. 530;

. Juill. Convention entre la Grande - Bretagne et la Prusse. (Mayence) V. 483.

.Août Convention entre l'empereur d'Allemagne et la Grande-Bretagne V. 487.

.Sept Convention entre l'empereur d'Allemagne et lé landgrave de Hesse- Darmstadt V. 492.

.Sept. Acte dç navigation de la Fraince V. 407. !

.Sept. Traité entre la Grande-Bretagne et

le margrave de Bâde ' V. 507.

.Sept Traité entre Ja Grande-Bretagne e{

le Portugal. {Londres) V. 519.

Oct Traité de subside, entre la Grande- Bretagne et le landgrave de Hesse- Darmstadt V. 524.

Sept Traité entre le roi de Prusse d'une part, et le roi et la république de Pologne de l'autre V. 544.

. Oct Traité d'alliance entre la Russie et le roi et la république de Pologne. (Grodno) V. 536.

793, Actes relatifs à la neutralité durant

79g # la gueite V- ■ 552.

1794. 1794- Tome I

19. Avril Traité de subside et convention entre la Grande-Bretagne et les Prov.

U. des Pays-Bas V. 6

22. Mai Ordonnance du roi de Suède, relative au commerce de Gothenbourg V. 6