‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 389 sur 435 · déclaration de l'impératrice à ses · texte numérisé non relu

déclaration de l'impératrice à ses

Fév. alliés, sur la paix à conclure et con. ,

t redéclaration de la France I. 28.

lai. Traité de paix avec la Prusse. (St.

Pétershourg). L 30-

.oût Déclaration du duc de Courlande à

l'impératrice de Russie, renfermant . ses engagèmens envers ta Russie I. 03.

)éc. Déclaration de la cour d[e Russie,

concernant le titre impev>a\ V \^>1

' 344r ^ ? tfWSB* v - Vrii '

176B. : ' ? - - Tome Page

Janv. Cônh-eaïfctoVatîotfàéiaFi-aAfcfe'ët'^' ■■:'-. f^~ l'Espagne 1 tri' Vèpdtié&'àHiéie tfe & '

Russie H» rnti-vr/r.* .«[ t.v[ t; • J. j 33 ,

22* , 'JuHr. Ordonnanpe de"1?ïrimeràmce,''coit-7 ( ,

..cernant' les' étrangers .s'éUbhssjint" 1)1 ■ u d«ûi» fies Vfcïs " - "'' ' ' ' ! ' J ■"" L -

1764- Traite' '■atâIliâ»i»!d* : hTcJj;'- lë-.ttoï- '*> ■'' 11. Avril Prtrise.-][iSIy 'PêUréboûrg)* '' '- ; I; 224ll^AvriJ/Acijé'sde la diète' de "Pologne^' pô'r- " 'ggp ti ' ,L tairt J ' reconnaissance du,. titre impé^ ... ...riat.dê Russie 'moyennant -des", re^ : versàlës données par la Russie", ' I. 237-

1766- ...Traité de commerce et de n'aviga-,

.20* Juin lion avec là Grande- Bretagne (Si. , - ., .

Péterslourtf} V ., I. 39b.

1767- ,,. Traité provisoire avec le'TJane-^ ' 22': AVrif rtâïçfc* t . , , . . j: J.,, 426. 1768. Trajfé -d' : agQiti^,e^;de gar?ntip. avec. : 2^l r év.7le roi et la republique de Pologne ; il. 519-

Actes ..ooncernftat .-Jes, impiuiu'fés, .et' î .'■• .(ïi. ./prérogatives des, /) di,*sjdeg& J : ayant.,

rappprt.au. JratyÇ, d^ainitié, cfu, 54. • '

17,70- ■ ,. Manifeste rendu au. nom,, de. ï'iai-y-, ., i2- JuilL pératrice, adressé aux puissances

• neutres contre J.es. pirates II. « 32-

1772- "Manifeste de l'impératrice, concer- 1. Mai nant la navigation el le commerce' ■'■-

des puissances neutres ■■■ ■ ■■'''"■ IL '33-

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