‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 397 sur 435 · Convention entre l'impératrice et le · texte numérisé non relu

Convention entre l'impératrice et le

Janv. grand -maître de l'ordre de Malte VL 308.

Janv. Ukase de l'impératrice concernant l'importation des marchandises françaises et hollandaises V. 421«

Janv. Convention avec la Prusse sur les

affaires deJa Pologne ' VI. 176.

Janv. Acte d'accession dç l'empereur d'Allemagne à la précédente convention * VI. 184*

Fév. Traité de commerce avec la Grande- Bretagne VI. 357*

Juill. Déclaration* uniformes .des cours

de Vienne, de Pétersbourg et <Je Ber-

, lin relatives au partage de la Pologne

remises à la diète de l'Empire ger-

, manique VI. 186-

Nfov. Articles additionnels de la convention conclue le 15- Janv. 1797 entre la Russie et l'ordre de Malte VI. 320»

8^ Protestation du grand -prieuré de

Août Russie contre là capitulation de

Malte et manifeste du grand-prieuré ■ VI. 325*

Sept. Acte de l'empereur Paul prenant

l'ordre de Malte sous sa suprême t direction VI 335»

Oct Proclamation du grand - prieuré de Russie et autres chevaliers , a déclarant femp. de Russie grand r- maître de Tordre de Make VI. 337.

Nov. Acte d'acceptation de l'empereur de

grand -maîtrise de l'ordre de Malte VI. 338.

NoW Traité d'alliance avec le roi ta* '

Peux-Sicilea - - ^-WA.

1798. ToméPé»

29. Nov. Lettres patentes de l'empereur por- % tant établissement d'une, nouvelle fondation de l'ordre de St. Jean da- Jérusalem* en -faveur de la noblesse russe VI .342-

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