‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 430 sur 435 · Extrait de la convention entre le gé · texte numérisé non relu

Extrait de la convention entre le gé

r. néral Bonaparte et le grand-duc de

Toscane 4 VL 356.

00* Capitulation pour là reddition de la . Oct. place de Livourne aux Français VII. . 8<).

02. Extrait des registres du Sénat con- . Août servateur, concernant la réunion de

l'île d'Elbe à la France VIL 677-

OJ. Acte d'abdication au nom du roi Dec. d'Etrurie, à là suite d'un \xa\\k«a-

tre l'empereur des Français et le roi d'Espagne VHL728.

30- Mai Décret de l'empereur des Français, 1 prononçant la réunion de Parme, Plaisance et de la Toscane' à la France N.R. X 324*

1816. Traité entre le plénipotentiaire du

26* Avril grand -duc Ferdinand III. et la régence de Tunis N.R. HL 22.

1761. Traité d'amitié et de commercé arec y

22* Mars le roi de Prusse. (Constantinople) h 1*

1771. Cpnventipn (non ratifiée) avec PAu-

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