‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 58 sur 435 · Sepfr Capitulation de l'île de Rugen, mise · texte numérisé non relu

Sepfr Capitulation de l'île de Rugen, mise

au pouvoir des Français VIII. 6

10.:Oeti Convention additionnelle de paix et de limites entrje la France et l'Autriche.

(Fontainebleau) VIII. 6

13. Oct. Convention en exécution de l'art. 16. du traité de Tilsit, entre Pempereur des Français, le roi de Prusse et le roi de Saxe. (Elbing) VIII. 6

57. Oct. Traités secrets entre l'empereur des Français et le roi d'Espagne. (Fontainebleau) VIII. 7

5. Nov; * Convention entre l'Autriche et la Bavière, touchant la levée du séquestre •■ % ' - mis sur les propriétés privées.(JlfamVÀ) VIII. 7

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