Nov. Etablissement d'un système militaire

■• en' Allemagne N.R. I 7

20. Nov. Traité entre la Prusse , l'Autriche, la Russie et If grand-duc de Rade. (Francfort) y.R. i. 6

i5. Tome Page

Nov Accession de la Prusse au traite conclu le 2. jSot. entre l'Autriche et Wirtemberg *Y.H I. 654.

Nov. Accession du grand -doc de Hesse à

la grande alliance A. A IV. 97.

. Not- Traité d'alliance entre l'Autriche et le

prince de -Nassau. {Francfort) iY. it IV. 99.

. Sot. Accession du dnc de Cobnrg à la graude

alliance XJL IV. 109.

. Not. Procès verbal de la commission établie . à Francfort* pour régler le système de défense de l' Allemagne 3'. /t. I. 626.

. Nov. Règlement snr la formation des hôpitaux des armées des- puissances alliées

., S.It I. 632.

. Not. Traité préliminaire d'union entre la maison d'Orange et celle de Nassau.

(Fr^cfort) [■ N.R. IV. 111.

Dec. Traité entre l' Autriche et ses alliés d'une part, et l'électeur de Hesse de l'autre. (Francfort) iV.Jl. 1 651,

Dec. Traité entre le roi d'Espagne Ferdinand VIL et l'empereur Napoléon.

(Falenccy) (nonratifié) . JVLA L 654.

. Dec. Conditions d'armistice entre les puissances alliées et le Danemarck. (Rendsbourg) y.R. L 657.

.Dec. Convention entre, les cantons de la confédération helvétique. (Zurich.)

Dec. Acte de cession de la seigneurie de Jever, faite par l'empereur dç Russie au duc d'Oldenbourg. iV.it III. 296.

mv. Actes relatifs au traité de 1 paix entre

les ctfurs d'Autriche et deNaplès N:R. V. -3tt.

. Janv. Traité d'alliance entre les cours de

Vienne et deNaplès. (Naplts) NJH. Y ^>

1814. Tom« 1

12. Janv. Principes généraux sur l'organisation des autorités administratives dans les province3 françaises conquises. {Baie)