‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 83 sur 435 · Tome Page · texte numérisé non relu

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Avril Convention enlrç. Monsieur, frère du roi Louis XVIII, et chacune des puissances alliées., (Paris) N. R. I. 706.

Lvril Conventions militaires pour l'évaeua-

tion de l'Italie. (Turin) N.R. III. 303.

Mai Convention militaire entre le gouvernement français et les puissances alliées

■i (Paris) y . : N.R. I. 710.

Mai Traité de paix entre les puissances

■ alliées et la France. (Paris) I£R. II. ,1.

Mai Articles séparés et secrets du traité ! *

général de Paris.

4 (voyéz-eh la substance TJV. Préface p. 6.)

Mai Actes relatifs à l'occupation des paya

cédés par la France N. R. III, 309.

Juin., Arrangement de commerce entre le

Danemarck et la Prusse N. R: III. 304.

Juin Convention entre l'Autriche et la Bavière. (Paris) N.R. IL 18-

Jilîn Convention supplémentaire entre la, Grande-Bretagne et les puissances alliées (Londres) N.R. II. 40

nill. Traité d'amitié dt d'alliance entre la Grande-Bretagne et T Espagne. (Madrid) N.R. IV. .123.

nilL Article séparé du traité cF amitié et d alliance entre la Grande-Bretagne et 1' Espagne. N.R. V. 38.

JuilL Traité entre Jes princes de' la maison

d' Orange et Nassau. (La Éaye) N. R. H. 23.

Juill. Traité de paix entre l'Espagne et la

France. (Paris)* N.R. II. 42.

Juill. Acte d'acceptation de souveraineté des provinces belgiques au nom du prince des Pays-Bas. N.R. II. 38.

loût Bulle du pape , pour le rétablissement

de l'ordre des Jésuites N*R. W. N&

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