AMERIQUE
Etais unis de V Amérique septentrionale.
Û Juill. Ordonnance royale publiée en France relative au droit de tonnage à percevQÎr sur les bâtimens des Etats unis de l'Amérique septentrionale dans > les ports de France. N. S. I. 590.
I Avril Ordonnance ultérieure royale publiée
en France sur le même objet. N. S. L 590.
Oct. Traité de paix, d'amitié, de commerce. ' et de navigation avec la République, de Colombie. (Traduction française authentique.) N.^S. II. 412.
<ow 13 Févr. 1828 Correspondance diplu-
matique entre les Etats unis de TA- " * mérique septentrionale et l'Espagne, présentée au Congrès américain. N.S. III. 180.
288 Amérique (Etats unis de F Amérique
1326. . ^ Tome Pagi
19 Juin— 2 Oct. 1828 Négociations entre la
Grande-Bretagne et les Etats unis de i l'Amérique septentrionale sur l'extra- i dition des esclaves fugitifs et déserteurs, # N. S. III. 238
23 Dec. Traité d'amitié, dé commerce et de navigation entre les Etats unis de F Amérique septentrionale et les Isles de Sandwich. X. 1
19 Janv. Déclaration concernant l'abolition du droit de détraction et de la gabelle d'émigration avec le duché, d'Oldenbourg. VII. %
4 Juill. Traité d'amitié et de commerce avec
la Suède et la Norvège. VII. 271
6 Août Convention de commerce avec la
Grande-Bretagne. VII. 476
6 Août Convention avec la Grande-Bretagne concernant le territoire, de là côte nordouest de l'Amérique. VIL 471
11 Août Traité, avec les Chip^eways, les Menemonies et les Vinnebagos v conclu à la Butte des Mort*. IX. {
19 Sept. Traité avec les Pottawatomies con-
clu à St. Joseph. i . . t IX.
29 Sept. Convention avec la Grande-Bretagne, relative à l'arbitrage sur les points litigieux du 5ième art. du traité de Gand. VIL 4!
15 Nov. Traité arec les Creeks. IX.
20 Déc. Convention d'amitié, de commerce
et de navigation avec les républiques libres et anséatiques de Bfèipe, Lubeck et Hambourg, avec un article additionnel du 4 Juin 1828. VIL 3B
1 2 Janv. Traité entre les Etats unis de l'Amérique septentrionale et les Etats
Amérique (Etals unis de F Amérique septenh\) 289
82 8. Tome Page
unis de Mexique, pour la fixation des limites respectives des deux Pays. XII. 264.
1 Févr. Traité avec une partie des Miaous. IX. 8. Mai Traité de commerce et de navigation avec la Prusse. VII. 615.
Mai Traité avec les Cherokees. IX. 10.
5 Août Traité avec la tribu des Winneba-
! gos et les tribus unies des Pottawattomies, des Chippewas et des Ottawas, conclu à Green-Bay. IX. 30.
0 Sept. Traité avec les Pottàwatomies, conclu
à St. Joseph. IX. 33.
2 Dec. Traité de paix, d'amitié, de commerce
et de navigation avec le Brésil. IX. 54.
» Joill. Traité avec les nations unies des Chippewas, des Ottawas et des Pottawatomies, conclu à Prairie du Chien. IX. 85.
Août Traité avec les Winnebagos conclu
à Prairie du Chien. . IX. 88.
Août Traité avec les Delawares, conclu à
Little Sandusky. IX. 92.
' Août Traité de commerce et de navigation
avec l'Autriche. IX. 108.
• Sept. Article supplémentaire au traité ' conclu avec les Delawares 3 Octobre 1818. IX. 122.
Bec. — 5 Nov. 1830 Correspondance diplomatique et actes relativement au commerce entre le$ Etats unis de l'Amérique septentrionale et les Colonies de la Grande-Bretagne dans les Indes occidentales. " N.S.III. 434.
Mars Convention avec le Danemarc. VIII. 350.
Avril — 8 Juin Correspondance diplomatique relative à la négociation d'un traité dè commerce et de navigation avec la Porte Ottomane. XI. 81.
abte générale. Ton. II. 19
Di
290 Amérique (Elata unis de F Amérique septentr.)
1850. Tome Page
7 Mai Traité de commerce et de navigation
avec la Porte Ottomane. IX. 77.
15 Juill. Traité avec les tribus confédérées des Sacs et des Renards, des bandes de Sioux, de Medawah-Kanton, de Wahpacoola, de Wahpeton et de Sissetong, les Omahas, les Joways, les Ottoes et les Missourias, conclu à Prairie du Chien. IX. 164.
18 Sept. Proclamation dn président des Etats unis de l'Amérique septentrionale concernant la suspension réciproque des droits et impôts sur les vaisseaux et sur les marchandises entre les Etas unis et le grand-duché d'Oldenbourg. IX. 171.
27 el 28 Sept. Traité avec les Choctaws, con-
clu à Dancing Rabbit Creek avec
plusieurs articles supplémentaires. IX. 173
10 Janv. Décision du Roi des Pays-Bas sur les points litigieux du 5me article du traité de Gand (1814), concernant les limites des territoires respectifs de la Grande-Bretagne et les Etats unis de l'Amérique septentrionale. X. 306
12 Janv. Protestation du Ministre plénipotentiaire des Etats unis de l'Amérique septentrionale à la Haye contre la Décision du Roî des Pays-Bas §ur les points litigieux entre les Etats unis et- la Grande-Bretagne, concernant les frontières respectives. X. 317.
5 el 1 1 Févr. Traité avec les Menomonies. X. 358.
28 Févr. Traité avec les Senecas sur la rivière *
de Sandusky dans POhio, conclu à Washington. IX. 218.
5 Avril Traité d amitié, de commerce et de
Amérique (Etats mis de F Amérique septentr.) 291
^31. Tome Page
navigation avec les Etats unis de Mexique. X. 322.
4 Juill. Convention avec la France, pour régies les réclamations formées par les gouvernemens respectifs. X. 380. •
20 Juill. Traité avec les tribus indiennes des
Senecas et Shawnees. X, 390.
8 Août Traité avec la tribu indienne des
Shawnees. X. 397.
8 Août Traité avec la tribu indienne des
Ottowas. X. 410.
19 Janv. Traité avec une bande de la tribu
indienne des Wyanfiots. XI. 425.
24 Mars Traité avec la tribu indienne des
Creeks. ... ^ 428 -
9 Mai Traité avec la nation indienne des
Seminoles. XI. 434.
16 Mai Traité de paix, d'amitié, de commerce et de navigation avec la république de Chile. XI. 438.
13 Juil. Acte du Congrès concernant les re-
lations de commerce et de navigation avec les Isles françaises de Martinique et de Guadeloupe. XI. 461.
14 Juill. Acte du Congrès portant des modi-
fications dans le système de douanes. XL 461. 1 Sept. Convention additionnelle pour leTraité
avec la république de Chile. XI. 477.
14 Oct. Convention avec le Roi des deux
Siciles, pour terminer les réclama- '
tions du dit gouvernement pour les
déprédations infligées au commerce
américain sous le gouvernement de
Murât en 1808 — 1812. X. 598
