R. 2. vn

— Juin ? Circulaire de l'Amirauté portant exemtion de saisie pour

les vaisseaux pêcheurs français et hollandais. R. VII. 295. — B. 2. VI. 503.

— Juin. 15. BaTière. Convention supplémentaire au Traité de sub-

sides du 16 mars, signée à Amberg, suivie d'articles secrets. S. II. 264. — B. 2. VI. 715.

— Jaiu. 99. Danemarck. Notes échangées au sujet de la détention Août «7. de la frégate danoise la „Freya". 8. f I. 353-367. —

— Août 29. Danemarck. Convention préalable pour aplanir le diffé-

rend survenu au siget de la détention de la frégate danoise la „Freya", signée à Copenhague. B. VIL 426. - B. 2. VII. 149.

— Sept 3. AJgrer. Traité de paix et de commerce signé à Alger.

— Sept 5. France. Capitulation de Malte signée à Malte. B. VIL

— Nov. 16/23. Prusse. Actes et correspondances concernant l'occupa-

tion de Cuxhaven et de Ritzebuttel par la Prusse pour maintenir la neutralité de l'Allemagne du Nord. 8. II. 382-387. - B. 2. VII. 165—170.

— Dec. 27/31. Danemarck. Notes échangées au sujet des négociations

relatives k la neutralité armée. S. H. 416 — 419. — B. 2. Vil. 198-201 1801. Janv. 14. Proclamation portant embargo contre le Danemarck, la Russie et la Suède. S. II. 419. — B, 2. VII. 202.

— Janv. 15/16. Danemarck. 8aède. Correspondance relative à l'em-

bargo du 14 janv. 8. U. 420—423. — B. 2. VE. 203— .

— J*°^- li- France. Actes et correspondances concernant l'exemtion Juiu. de saisie des bateaux pécheurs. 8. II. 287 — 296. —

— •'■"T- *A. Prusse. Notes échangées au sujet des différends mari- Férr. 12. times survenus entre l'Angleterre et les Puissances du

Nord. 8. IL 424—436. — B. 2. VII. 207—219.

— Janv. ? Perse. Traité de commerce. N. B. G. XVI. 2» P. 97.

— Mars 4/6. 8uède. Notes échangées au sujet de la Convention ma-

ritime de 1800 entre les Puissances du Nord. 8. II. ' 438—441. — B. 2. VII. 221—225.

— Mars 4/25. Danemarck. Notes échangées au siget de l'embargo et

des prétentions maritimes de l'Angleterre. 8. II. 442 — 449. — B. 2. VII. 225-233.

— Mars 18. France. Capitulation d'Aboukii\ S. IL 500. — B. 2. VH. 21.

234 Qrande-Bretagne.

1801. Mars 19. Alger. Déclaration concernant rasBÛnilation des habitants

de Malte aux autres si^jets britanniques en Alger.

— Mars 20. Suède. Capitulation de Pile de St. -Barthélémy. & IL

— Mars 28. Danemarek. Capitulation de Tile de St-Thomas. 8. II.