‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 295 sur 393 · VI · texte numérisé non relu

VI

1828. Juin. 6. Bolivie. Traité de paix signé à Piquisa , suivi de U

ratification péruvienne. N. B. VH. 639.

1829. Févr. 27. Colombie. Traité préliminaire de paix signé à Giron.

— Juin. 10. Colombie. Convention d'armistice. N. B. IX. 82.

— Sept. 20. Colombie. Traité de paix signé à GuayaquU. N. B.

1831. Août 25. Bolivie. Traité préliminaire de paix signé à Tiquina.

— Nov. 8. Bolivie. Traité définitif de paix signé à Arequipa. N. R.

-— Nov. 8. Bolivie. Traité de commerce signé à Arequipa. N. R. X. 430.

1832. Juni. 12. Equateur. Traité d'alliance signé à Lima. N.B.Xm.22.

— Juin. 12. Equateur. Traité de commerce suivi d'articles addition-

nels, signé à Lima. N. B. XHI. 28.

1836. Nov. 30. BoHvie, États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié, de commerce et do navigation entre les États-Unis et la Confédération pérou-bolivienne , signé à Lims. N. R. XV. 113.

1837. Juin ô. Bollrie, Grande-Bretagrne. Traité d^amitié, de commerce et de navigation entre l'Angleterre et la Confédération péroa-bolivienne , suivi d'articles additionnels, signé à Lima. N. R. XV. 181.

1841 . Mars 17. États - Unis d'Amérique. Convention pour régler le payement des sommes réclamées par des citoyens de rUnion, signée à Lima. N. B, G, VL 607.

1843. Janv. 25. Décret sur le commerce avec la Chine. N. R. G. Y. 504.

1845. Sept 11. Décret relatif à l'entrepôt d'Arica. N. B. G. YIIL 501.

1848. Mars ? Publication concernant les importations de l'isthme de Panama. K. B. G. XI. 435.

1850. Avril 10. Grande-Bretagne. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation signé à Londres. X. B. G. XY. 140. — Mai 16. Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Londres, suivi d'articles additionnels. N. JEL G. XV. 294.

1851. Juin. 26. États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié, de commerce

et de navigation signé à Lima. 1^. B. G. XYI. 1® P.

1856. Jmll. 22. États-Unis d'Amérique.' Convention relative aux droits

des neutres, signée à Lima. y. B. G. XYII. 1« P. 191.

1857. Juill. 4. États-Unis d'Amérique. Convention pour l'interprétation

du Traité de commerce du 26 juill. 1851, signée à Lima.

y. B. G. XYn. le P. 220.

1861. Août 24. Note circulaire protestant contre l'annexion de Saint*

Domingue à l'Espagne. N. B. G. XYn. 2e P. 156. 1863. Juill. 16 (15). Autriche, Belgique, Brème, etc. Traité général pour

le rachat du péage de l'Escaut signé à Bruxelles, suivi

de trois annexes et des protocoles des Conférences

tenues à Bruxelles le 15 et 16 juill. N. B. G. XYII.

1865. Janv. 27. Eenane. Traité de paix signé devant Callao. X. B. G.

Bolivie, Chili ^ Colombie, Equateur, Salvador, Yenezuela. Traité d'alliance signé à Lima, y, B. G. XX.

— Juill. 10.

Perse.

1727. Oct ? Turquie. Traité de paix de Hamadan. S. I. 180.

1736. Juin ? Décret du Shah pour la réunion des Shiites et des

Sunnites. 8. I. 233.

1763. Juill. 2. Privilèges accordés à la Compagnie Anglaise des Indes

Orientales. N. B. G. XYI. 2e P. 93.

1801. Janv. ? Grande-Bretagne. Traité de commerce. N. B. G. XYI.

~ Janv. ? Firman pour la promulgation du Traité de commerce avec la Grande-Bretagne. N. B. G. XYI. 2e P. 96.

1808. Janv. ? France. Traité de commerce signé à Téhéran. K. 8.

1809. Mars 12. Grande - Bretagne. Traité préliminaire d'alliance et

d'amitié signé à Téhéran. N. B. G. XYI. 2e P. 99.

364 PaTB-Bas.

des possessions néerlandaises sur la côte de Gimiée. N. B. G. XX. 556.

1871. Nov. 2. Grande-Bretagrne. Convention concernant Pile de Somttra,

signée à la Haye. N. B. G. XX. 564.

1872. Janv. 11. Allemagrne. Déclaration portant application de la Con-

vention consulaire conclue, le 16 juin 1856, entre U Prusse et les Pays-Bas aux agents consulaires de FEmpire Allemand, signée à la Haye. If. B. G. XIX. 43.

— Mars 21/^* Venezuela* Protocole et déclaration concernant le

rétablissement des relations amicales entre les deux pays. y. B. G. XX. 566.

Pérou.

1821. Mai 23. Espagrue. Convention d'armistice signée à Puncbane».

1822. Févr. 15. Espace. Capitulation entre le Gouverneur de Guayaqoil

et le commandant de l'escadre espagnole, signée à Guayaquil. N. B. VI. 6.

— Juin. 6. Colombie* Traité d'union et d'alliance signé à Lima.

— Juin. 6. Colombie. Convention additionnelle au Traité d'alliaDce

de ce jour, signée à Lima. N. B. VI. 63.

1824. Dec. 9. Espagne. Capitulation des troupes espagnoles, signée

k Ayacucho. N. B* VI. 659.

1825. Mai 2. Note adressée au Gouvernement des Provinces-Unies da

Rio de La Plata touchant le Congrès de FanamL y. B. VI. 788.

— Août 6. Déclaration d'indépendance des provinces du Haat-Péron.

1826. Janv. 19. Espagrne. Capitulation de la forteresse de Callao. N. R>

1828. Juin. 6. Bolivie. Traité de paix signé à Piquisa , suin de U

ratification péruvienne. N. B. VH. 639.

1829. Févr. 27. Colombie. Traité préliminaire de paix signé à Giron.

— Juin. 10. Colombie. Convention d'armistice. V, B. IX. 82.

— Sept. 20. Colombie. Traité de paix signé à Guayaquil. >'. B.

1831. Août 25. Bolivie. Traité préliminaire de paix signé à Tiquioa.

— Nov. 8. Bolivie. Traité définitif de paix signé à Arequipa. 5. B.

— Nov. 8. Bolivie. Traité de commerce signé à Arequipa. )^« B-

1832. Jmll. 12. Equateur. Traité d'alliance signé à Lima. N.B.Xm.22. ~ Juin. 12. Equateur. Traité de commerce suivi d'articles additionnels, signé à Lima. N. B. Xm. 28.

1836. Nov. 30. Bolivie, États-Unis d^Amérique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis et la Confédération pérou- bolivienne, signé à Lima. îï« B. XV. 113.

Perse. 365

1837. Juin 5. Bolitie, Grande-Bretagne. Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre l'Angleterre et la Confédération pérou-bolivienne , suivi d'articles additionnels, signé à Lima. N. B. XV. 181.

1841. Mars 17. États-Unis d'Amérique. Convention pour régler le payement des sommes réclamées par des citoyens de rUnion, signée à Lima. N. B. G. VI. 607.

1843. Janv. 25. Décret sur le commerce avec la Chine. N. B. G. V. 504.

1845. Sept 11. Décret relatif à l'entrepôt d'Arica. N. B. G. VIU. 501.

1848. Mars ? Publication concernant les importations de l'isthme de Panama. N. B. G. XI. 435.

1850. Avril 10. Grande-Bretapme. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation signé à Londres. N. B. G. XV. 140.

— Mai 16. Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Londres, suivi d'articles additionnels. 1^. JEL G. XV. 294.

1851. Juin. 26. États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié, de commerce

et de navigation signé à Lima. 1^. B. G. XVI. 1» P.

1856. Jnill. 22. États-Unis d'Amériqne. Convention relative aux droits

des neutres, signée à Lima. 1^. B. G. XVII. le P. 191.

1857. Jnill. 4. États-Unis d'Amérique. Convention pour l'interprétation

du Traité de commerce du 26juill. 1851, signée à Lima.

N. B. G. XVII. le P. 220.

1861. Août 24. Note circulaire protestant contre l'annexion de âaint-

Domingue k l'Espagne. K. B. G. XVU. 2e P. 156. 1863. Juill.l6(15). Autriche, Belgrique, Brème, etc. Traité général pour

le rachat du péage de l'Escaut signé à Bruxelles, suivi

de trois annexes et des protocoles des Conférences

tenues à Bruxelles le 15 et 16 juill. N. B. G. XVII.

1865. Janv. 27. Eaname. Traité de paix signé devant Callao. N. B. G.

— Juill. 10. Bolivie, Chili^ Colombie, Equateur, Salvador, Vene-

zuela. Traité d'alliance signé à Lima. N. B. G. XX.

Perse.

1727. Oct ? Turquie. Traité de paix de Hamadan. S. I. 180.

1736. Juin ? Décret du Shah pour la réunion des Shiites et des

Sunnites. 8. I. 233.

1763. Juill. 2. Privilèges accordés à la Compagnie Anglaise des Indes

Orientales. N. B. G. XVI. 2e P. 93.

1801. Janv. ? Grande-Bretairne. Traité de commerce. N. B. G. XVI.

— Janv. ? Firman pour la promulgation du Traité de commerce

avec la Grande-Bretagne. N. B. G. XVI. 2e P. 96. 1806. Janv. ? France. Traité de commerce signé à Téhéran. N. 8.

1809. Mars 12. Grande - Bretagrne. Traité préliminaire d'alliance et

d'amitié signé à Téhéran. N. B. G. XVI. 2e P. 99.

366 Perse.

1813. Cet 12. Russie. Traité de paix et d^amitié sijnié sur la ririèrede

Seiwa dans le Gulistan. K. R. Iv. 89.

1814. NoY. 25. Orande- Bretagne. Traité définitif d'amitié signé à

Téhéran, N. B. G. XVI. 2e P. 101.

1823. Juin. 28. Turquie. Traité de paix signé à Erzeroom. N. B. VL

1828. Févr. 22. Bussie. Traité de paix signé à ToarkmantchàL N. R. VII. 564.

— Man 80. Bussle. Actes relatifs à la transplantation en Rnsâf

Dëo. », irt». de 40,000 Arméniens de la province persane d'Abde-

raïdjan. N, 8. HI. 303-331.

1836. ? ? Ordre du Shah relatif au commerce anglais. K. B. G.

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