INSURGÉS

1 —Jugement et acquittement des insurgés du 31 octobre par les conseils de guerre et le parquet de Paris, voy. Conseils de guerre.

— Magistrature. — Rapports : de M. le comte Daru sur le siège de Paris, n* 1416 B ; de M. Chaper, r° s 1416 D sur le siège de Paris, et 1453 sur les procès-verbaux de la Défense Nationale.