‹ Table générale et analytique des matières des dépositions de l'enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale (Avec renvois aux Rapports des Membres de la Commission)Chapitre 141 sur 219 · MAGISTRATURE · texte numérisé non relu

MAGISTRATURE

1 — Mode de nomination des magistrats par le gouvernement de la Défense nationale, (tome I, P, 422).

2 — Mesures de M. Crémieux à 1*égard de la magistrature, (tome I. p, 578, 580, 581, 585, 586, 593)*

3 — Révocation de magistrats ayant fait partie des Commissions mixtes, (tome I, p. 637].

fil

4 — Attitude de la magistrature à Paris lors du jugement des insurgés du 31 octobre, (tome Ii p. 453, 454,455, 456 ; tome II, p. 36, 38, 39, 44, 49, 49, 52, 53, 54, 55, 56, 253 à 257; 306, 307, 308, 309,310, 311).

5 — Fonctionnement de la Justice civile pendant le siège de Paris, (tome II, p. 257).

6 — Yoy. Rapport de M* le comte Paru SUE LE SIEGE DE PàRIS, 11° 1416 B.

7 — Yoy. Rapports : de M* de Sügny sua Lyon et sur Marseille n oa 1416 K et 144 6 K s ; — de M. Gallet sur la Délégation, n° 1416 E. (sous presse ).

S — Yoy, Affaire du tribunal de la Rochelle, tome Y (pièces justificatives), (sous presse ).

MAGNE (M,) député*

1 — Son administration au ministère des Finances, (tome I, p. 188).

2— Ses conseils, en matière de finances, à la Délégation de Tours, (tome II, p. 21)*

3 —Yoy, Rapport de M. Borrau-Lajanadib n° 1416 H, et sa déposition, ibid*

MAGNIN (M.) député*

1 —Sa nomination en qualité de ministre du Commerce sous le Gouvernement de la défense Nationale et ses services, (tome I, p* 446, 523 ; tome II, p* 204).

o—ga dpposîtiottj (f ottiô 1, p t '509).

3 — Vot. Rapport de 5J. le comte Daru

SUR LE SIÈGE PE PARIS, rP 1416 B,

MAHIÂS (M)

X Son arrivée à ^Imprimerie Nationale le

4 septembre 1870 (tome IV, p. 102, 193),

2 — Ses services, comme secrétaire général de la Mairie de Paris, pendant le siège, (tome I, p, 536,537; tome II, p. 231),

MAILLÉ (M, le comte). Membre de la

Commission.

Ses questions et observations ; au maréchal Le Beuf, (tome 1, p, 60); à M. Dréolle, (p.

334, 335, 336); à M, Routier, (p, 243, 244, 245,246) ; à M. Jules Simon, (p. 500;) à M.

Crémieux, (p. 602,603); à U* l’amiral Fonriebon, (p. 640, 643) ; à M. Kanc, (tome II, p. 64) ; à M. de Freycinet, (tome 111, p. 2, 3) ; à M. le général Fiéreclt, (p, 290); à M. 1 amiral Jauréguiberry, (p. 298, 300,306); à M, le général Faidherbe, (p. 543);

à M. Prost, [tome ÏV> p. 306) ; àM. Josseau, (p. 335).

MAILLET (M. l'abbé).

Pon arrrstttlion à Autun parles Garibaldiens, ( ouïe IV, p 8Uj.

MAIRE DE NEITILLY.

1 —Sa lettre sM. Jules Simon, lui annonçant l’ariivée de la garde nationale, le 4 septembre 1810, au tkrps kgUauf, (tome I,p. 493; lorne II, p- 93).

2 — Voy. Rapport de M. le comte Dahu SOR LE SIÈGE DF. PARIS, n° 1416 B.

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