‹ Table générale et analytique des matières des dépositions de l'enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale (Avec renvois aux Rapports des Membres de la Commission)Chapitre 58 sur 219 · CORPS LÉGISLATIF · texte numérisé non relu

CORPS LÉGISLATIF

1 — Opinion de M. Tlvers sur l'ancien Corps législatif, (tome T, p. 3, 4),

2 — Attitude du Corps législatif au sujet de la

guerre de 1870,(tome l,p. 10,11,13,15, 40,90, 95, 96, 109, 111,154, 155 162,165 à 161,175, 185, 194, 195, 204, 205 à 207,221, 222, 223, 232, 233, 234,235,241,255,267 , 329, 330,331, 377, 378, 379, 380, 381, 442, 473, 474 ,

547, 647, 648; tome II, p. 77, 102, 103,136, 137, 138, 139, 140, 196, 197, 198; tome IV, p. 333, 334, 335, 336, 337, 338).

3 — Détails sur la commission chargée d’examiner les dépêches relatives à l’affaire Ilohenzollern, (tome I, p. 96, 97, 98,99,101,106,109, 111,120 à 124; 229,230, 231; tome IV, p. 333).

4 — Explications données par il. le maréchal Le Bœuf à la commission chargée d’examiner l'état des forces militaires, (tome l,p. 147,230).

Ô — Réunion préliminaire de députés, le 8 août 1870 au Corps législatif, présidée par M- Jules Brame, (tome IV. p. 333, 334).

6 — Délégation envoyée par cette réunion aux Tuileries, (tome IV, p. 334, 335).

7 — Défense et envahissement du Corps Lé¬

gislatif, (lomel. p. 16,17, 18, 155, 157, 158 à 160, 167, 168, 176, 177, 179, 194,197 à 199, 201, 202, 203,209, 223, 224,233, 241, 256, 257, 258, 260, 267, 268, 274, 278, 279, 311, 312, 331, 333, 334, 380, 381, 4(31, 462, 475, 476, 492, 493, 494, 495 , 510, 532, 547, 579, 588, 589, 609, 610,611, 625, 649, 650; tome II, p. 26.27, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138,

178, 186,187," 198,199, 200, 209,210,211,212, 213, 214,266, 288,292,293,294, 341 ; tomeIII, p. 145.283, 281 ; tomeIV, p. 338,339,340,401).

8 —Scellés apposés sur ] e s portes d e la salle d es séances par il. Giaîs-Bizoin, (tome IV’, p. 342).

9 — Envoi d’une députation à l’Hôtel-de* Ville, (tome I, p. 18, 19, 332, 333, 523; tomeII, p. 201 ; tome IV, p. 342).

10 — Détails sur la séance du 4 septembre 1870 dans la salle à manger do la Trésidence,

TABLE ANALYTIQUE

(tome I, p. 233, 234, 333 , 442, 447 ; tome II, p. 287, 288 ; tome IV. p, 341),

11 — Détails sur la séance du 4 septembre au soir à la Présidence, (tome IV, p.342, 343, 345),

12 — Détails sur la séance tenue à l’hôtel Johnston, (tome I, p. 234,652, 653 ; tome II, p. 289,290, 291; tomeïV, p. 343, 344).

13 —Protestation de députés contre l’envahissement et la dissolution du Corps Législatif, (tome I, p, 234, 241 ; tome II, p. 291, 292; tome IV, p. 343, 345).

14 — Voy, Rapports : de H. Saint- Maro Giraedin, n° 1416 A ; de M. le comte Daru SUR LA JOURNÉE DU 4 SEPTEMBRE, n° 1416 B ; DE M. ChAPER SUR LES PROCÈS-VERBAUX DE LA

Défense nationale, n° 1453.

COSNIER (M. le vice-amiral).

1 —Son attitude le 31 octobre 1870 à Paris, (tome II, p. 228).

2 — Sa transaction avec les insurgés le 18 mars 1871, à Marseille, (tome II, p. 542),

3 — Son suicide, (tome II, p. 543).

COSTE (M. le commandant,.

Sa lettre au général de Palikao sur l'indiscipline des gardes mobiles de Paris et sur la visite de M. Emmanuel Arago au général Trochu, (tome I, p. 166, 167),

COTE-D’OR (Conseil général de la).

Rôle de ce conseil pendant la guerre, voy.

Conseil général du département de laoôtrd’or.

COTE-D’OR (Garde nationale delà).

Ses services pendant la guerre, (tome IV, p. 130,134).

COTTE (M. Paul). Député,

1 — Son rôle comme préfet du Var, (tome IV,

2 t oy. Rapport de M. de Sugny sur

Marseille, kt dépêches in fine, n° 1416 K.

COULMIERS (Bataille de).

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