Chapitre XI. Les successions ai intestat; conclusion. 1H
Errata. 312
S 4. Droit du moyen âge et de s peuples modernes.
I" l’nntr.
A. MUtoirc Kourrrn.
B48. Mémoire sur le code d’Alaric, (>ar M. Bouciiauu, 1799.
a. s. m., IV (h), 76.
«4®. Mémoire sur l'ancienne législation de la France, comprenant la loi Snlique, la loi des Wisigotha et la loi des Bourguignons, par M. Legrand-d'Aussy, 1799. A. s. m., III ( m ), 382
UüO. Mémoire sur In distinction qu’on peut luire dans les textes de la loi Snlique entre les titres principaux et les additions qu’elle a reçues dans la suite, par M. Pardessus, 1839. x. i., XV (m), 1
031. Dissertation sur l'origine des lois Saliqncs, 'et si c'est précisément en vertu de l'article LXII, § 6, que les filles de nos rois sont exclues de la succession à la couronne, par M. l’abbé de Vertot.
a. i., Il (m), 603.
SCIENCES SOCIALES
85S. Mémoire historique, (ions lequel on examine si les Hiles ont été exclues de la succession nu royaume en vérin d’une disposition de la loi Salique, parM. de Foxcemagne, 1727.
a. i., VIII (m), 4-90.
053. Observations sur le recueil qui a pour titre : Formulai alsatine, par M. le baron de Zurlacbkn, 1767. a. i., XXXVI (h), 176.
054. Mémoire sur l'origine du droit coutumier en France et sur son état jusqu’au treizième siècle, par M. Pardessus, 1829.
§ t . Uu droit civil dans les Gaules avant l’invasion des Komains. 67 1 .
§ S. Du droit civil des Gaules sous la domination romaine. 676.
§3. Des causes qui amenèrent la formation du droit coutumier. 682.
§ 4. De l'état du droit coutumier depuis son introduction jusqu'à la publication des Établissements de saint Louis. 710.
055. Rapport sur une nouvelle publication des Assises de Jérusalem,
parM. Pardessus, 1838. n. i., XII (h), 86.
858. Considérations sur l’ordonnance de 1413, dite Ordonnance cabochienne, par M. Michelet. n. s. m., III (h), I 17.
853 . Dissertation sur l’établissement des lois somptuaires parmi les Français, par M. l'abbé de Vertot, 1720. t . t., VI (m), 727.
•58. Mémoire sur la vie et les ouvrages de Raoul de Prcsles, par M. Lancelot, 1735. a. t., XIII (a), 607.
850. Supplément au Mémoire sur la vie et les ouvrages de Raoul de Prestes, par M. l’abbé Lebecf, 1747. a. i., XXI (n), 203.
Mémoire sur la vie de Philippe de Maizièrcs, conseiller du roi Charles V et chancelier du royaume de Chypre, par M. l’abbé Lebecf, 1743. a. i„ XVII (m), 491.
« 61 . Notice des ouvrages de Philippe de Maizièrcs, conseiller, du roi Charles V et chancelier du royaume de Chypre, par M. l'abbé Lbbeuf, 1743. a. !.. XVI (u), 219.
(M!ï Nouvelles recherches sur le véritable auteur du Songe du lergier , par M. Paulin Paris, 1841 . i ». i, XV (m), 336.
Premier nfüoiRr 336.
IIei xitaiK xEmoire. 309.
663 . Notice d’un livre singulier cl rare, intitulé IHcwarchiœ Henrici regis christ ianissimi yrogymnasmala, par M. Secousse.
a. i., XXIII (n), 271.
664 . Recherches sur Messieurs Pithou, par M. Lévesque de la Raya-
lière, 1747. a. i., XXI (n), 208.
00.1 Mémoire sur la vie et les ouvrages du président de Boissieu, par M. Lancelot, 1734. a. i., XII (n), 316.
m. IlUloIre «en in «million*.
666 . Mémoire sur ce que l’on sait du gouvernement politique des Gaules lorsque les Romains en lirent la conquête, par M. do Burigny. a. i., XL (n), 31.
669 . Mémoire sur l’ordre politique des Gaules, qui a occasionné le changement de nom de plusieurs villes, par M. l’abbé Belley, 1744. a. i., XIX (m), 495.
66N. Dissertation dans laquelle on examine si le royaume de France, depuis l'établissement delà monarchie, a été un état héréditaire ou un état électif, par M. l’abbé de Vkrtot, 1717.
a. i., IV (m), 672.
SCIENCES SOCIALES
888 . Mémoires pour établir que le royaume de France a été successif héréditaire dans la première race, par M. de Fonce, mac.se.
Plénum mémoire, 1721. a. i., VI (m), 680.
