Chapitre V. Assemblées nationales
834 . Recherches historiques sur les Cours, qui exerçaient la justice souveraine de nos rois, sous la première et la secondera ce et au commencement de la troisième, par M. Gibeiit.
a. i., XXX (m), 587.
8 3 S. Recherches historiques sur le nom de Cours plénières et sur les différentes acceptions données à cette dénomination, parM. Gautier de Sirert, 1775. a.i., XI J (m), 583.
Première partie. Examen des différentes dénominations données aux * assemblées générales. 581.
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lln;xit»E partie. En quoi consistaient les assemblées d'appareil eide réjouissance ; en quel temps cl à quelle occasion elles so tenaiant ; leurs différentes dénominations. 588.
TboisiEme part»:. Le nom de Cour plénière appartient-il exclusivement aux assemblées de réjouissance et de représentation ; cette dénomination n'a-t-elle pas été appliquée aux assemblées, soit judiciaires, soit politiques? Origine vraie et primitive du nom de Cour plénière. 00,'i.
(DH Rapport sur le concours ouvert sur celte question : Faire connaître la formation de l'administration monarchique depuis Philippe-Auguste jusqu’à Louis XIV inclusivement ; montrer ce qu elle a emprunté ou régime féodal, en quoi elle s'en est séparée : comment elle l’a remplacé (voyez n° IGG), parM. Mignbt, 1847.
n. s. m., VI (m), 6118 .
(DJ. Rapport sur le concours ouvert sur cette question : Histoire des Etals généraux en France, depuis 1302 jusqu’en 1614 (voyez n” 1G7), par M. Amédée Thierry. n. s. m., V (m), 795.
038 . Mémoire sur l'origine de la pairie en France et en Angleterre, par M. Bernardi, 1827. n. t., X (m), 579.
03 ». Histoire du Conseil et des maîtres des requêtes de l’Hôtel du Roi, depuis le commencement de lu monarchie française jusqu’à présent, par M. le président de Noisvu.i.k, 1753.
a. t., XXVII (n), 190.
080 . Dissertation sur les Raillages royaux, par M. Bertin, 1749.
a. t., XXIV (m), 737.
OMI. Réflexions sur la vénalité des charges en France, par M. Bertin, 1750. a. i., XXIII (n), 278.
OH®. Mémoire sur les causes de l'abolition de la servitude en France cl sur l'origine du gouvernement municipal, parM. Duruv.
a. t., XXXVIII (h), 19G.
SCIENCES SOCIALES
683 . Observations sur les villes municipales, et en particulier sur le non) de Consuls donné à leurs magistrats, par M. Boxamy, 1743.
a. i., XVII (m), 18.
#M1 Recherches sur l'ancienne constitution municipale de la ville de Perpignan, parM. Henry. n. i.,I(e., 2 e série), 230.
Article 1. De la magistrature municipale.
Article 2. De la noblesse.
Article 3. De la main armée.
683 . De l’état des personnes en France sous les rois de la première race, par M. Naüdet, 1819. i., VIII (m), 401 .
PreriIire partie. Noblesse.
DelaiEre partie. Personnes de j onclilion libre
